Trésorier du CSE : missions, responsabilités et obligations

Le Comité Social et Économique (CSE) est l’instance représentative du personnel dans toutes les entreprises d’au moins 11 salariés. Il remplace depuis 2020 les anciens comités d’entreprise (CE), délégués du personnel (DP) et CHSCT.

Le rôle du CSE est de porter la voix des salariés auprès de l’employeur et de veiller à la protection de leurs intérêts, à la fois sur le plan économique, social, professionnel et sanitaire. Il s'agit donc d'un interlocuteur compétent auquel les salariés peuvent s'adresser pour défendre leur droit.

Le trésorier du CSE est donc le responsable de la tenue des comptes et de la gestion des budgets du comité. Il est notamment chargé de suivre deux enveloppes distinctes :

• le budget de fonctionnement (0,20 % de la masse salariale brute),
• et le budget des activités sociales et culturelles (ASC), dont le montant est fixé par accord d’entreprise ou usage.

Cependant, ses rôles vont au-delà des chiffres.

Définition et nomination

Le trésorier du Comité Social et Économique (CSE) est un membre élu, chargé de la gestion financière de l’instance. À ses côtés, le secrétaire assure les fonctions administratives. Ensemble, ils garantissent le bon fonctionnement du CSE, en particulier dans les entreprises de 50 salariés et plus. Les enjeux de cette fonction sont nombreux, dont le respect des obligations comptables qui s’imposent au sein de ce type d’entreprise.

Le rôle du trésorier est central. Par exemple, il s’assure que les /ressources/budget-du-cse-fonctionnement-obligations-et-calcul.html soient utilisés à bon escient, dans le respect des règles légales et des attentes des salariés.

La désignation du trésorier CSE n’est pas automatique. Selon l’article L2315-23 du Code du travail, dans les entreprises de 50 salariés et plus, le CSE désigne en son sein un secrétaire et un trésorier parmi les membres titulaires. Cette désignation s’effectue généralement lors de la première réunion, après l’élection du CSE, à la majorité des membres présents.

Il n’y a pas de condition d’ancienneté ou de qualification préalable exigée par la loi, mais la personne désignée doit être à l’aise avec les chiffres et les règles budgétaires.

Ses missions varient selon l’effectif de l’entreprise :

• À partir de 11 salariés
  Le CSE formule les réclamations individuelles ou collectives, veille au respect du droit du travail, et peut alerter en cas d’atteinte aux droits des salariés.
• À partir de 50 salariés
  Le CSE dispose de compétences élargies :
  - Consultation sur la marche générale de l’entreprise (licenciements, réorganisations, orientations stratégiques),
  - Participation à la gestion des activités sociales et culturelles (ASC),
  - Droit à l'expertise,
  - Gestion d’un budget ASC CSE de fonctionnement et des ASC.

Quel profil peut être trésorier ?

Le trésorier est avant tout un élu du personnel, une personne de confiance à qui on assigne des missions importantes. Aucun diplôme en comptabilité n’est requis, mais certaines qualités sont vivement sollicitées :

• Rigueur : le trésorier doit suivre de près les flux financiers et archiver les pièces justificatives.
• Organisation : il jongle entre les échéances fiscales, les obligations comptables CSE et les demandes des salariés.
• Transparence : il rend régulièrement compte de l’utilisation des budgets aux autres membres du CSE.
• Maîtrise des outils numériques : un bon niveau sur Excel ou des logiciels comptables est un atout.
• Sens du collectif : il agit pour l’intérêt commun, en cohérence avec les décisions du comité.

Un élu expérimenté, motivé, méthodique et avec le sens de la confidentialité est donc un excellent candidat. Il peut aussi se former, notamment grâce aux formations économiques et comptables prévues pour les membres du CSE.

Le trésorier du CSE occupe une fonction essentielle dans le bon fonctionnement de l’instance. Il est le garant de la rigueur financière, de la conformité comptable et de la transparence vis-à-vis des élus et des salariés. Il s’agit donc d’un membre compétent qui peut prendre des décisions importantes, mais il doit d’abord consulter le CSE, selon le règlement intérieur.

Ses missions couvrent à la fois la gestion budgétaire, la tenue de la comptabilité, et la production des rapports financiers qui sont obligatoires. Par ailleurs, l’élu travaille étroitement avec le secrétaire, les membres du CSE et parfois des professionnels extérieurs (expert-comptable, commissaire aux comptes…).

De ce fait, le trésorier gère deux budgets distincts :

• le budget de fonctionnement (AEP), dédié aux activités liées aux attributions économiques et professionnelles du CSE (0,20 % de la masse salariale brute),
• et le budget des activités sociales et culturelles (ASC), destiné aux prestations offertes aux salariés (chèques-cadeaux, sorties, aides…).

Ces deux budgets doivent être tenus séparément, sur deux comptes bancaires distincts, comme l’impose la réglementation.

Allons plus loin dans les missions cruciales de ce professionnel élu.

Gestion des budgets ASC et AEP

La première mission du trésorier consiste à organiser la gestion des deux budgets, dans le respect de leurs finalités respectives. Chaque dépense doit être affectée au bon compte :

• le budget AEP couvre les frais de fonctionnement du CSE (formation, fournitures, expertises…).
• Le budget ASC finance les avantages collectifs aux salariés.

Le trésorier veille à ne pas mélanger les fonds et à respecter les plafonds, les règles de non-substitution à l’employeur et les décisions collectives du CSE.

Suivi des dépenses et recettes

Il revient également au trésorier d’établir la tenue des comptes du CSE :

• il enregistre toutes les opérations (encaissements, virements, paiements),
• tient les livres comptables obligatoires (journal, grand livre, balance),

• conserve les pièces justificatives.
  

En parallèle, le responsable financier élabore les bilans annuels, annexes et suit les obligations comptables prévues en fonction de la taille du CSE (seuils fixés à 153 000 € de ressources).

Il peut être assisté d’un expert-comptable (désigné par le CSE) et, dans certains cas, être soumis à un commissaire aux comptes si les seuils légaux sont franchis.

Rédaction du rapport de gestion

Conformément à l’article R. 2323-37 du Code du travail, le trésorier rédige un rapport de gestion annuel. Ce document présente :

• la situation financière du CSE,
• l’utilisation des budgets,
• les engagements en cours,
• et l’inventaire des biens.

Il est communiqué aux membres du CSE et aux salariés. En cas de fin de mandat, un rapport de clôture est également attendu pour assurer une transmission transparente.

Le trésorier joue donc un rôle clé de gestionnaire, garant de la traçabilité et de la transparence des finances du comité.

Le trésorier du Comité Social et Économique (CSE) ne se limite pas à gérer les finances : il est également le responsable légal de la comptabilité et de la transparence financière du comité. Son rôle est encadré par plusieurs dispositions du Code du travail et évolue en fonction de la taille du CSE et du montant des ressources. De la tenue des comptes à la publication de rapports annuels, ses obligations sont nombreuses et incontournables.

Tenue de la comptabilité du CSE

Le trésorier doit assurer une comptabilité conforme aux règles en vigueur, comme le stipule l’article L 2315-64 du Code du travail. Trois niveaux d’obligations comptables existent selon le seuil de ressources annuelles du CSE :

• Moins de 153 000 € : comptabilité ultra-simplifiée (livre chronologique des recettes/dépenses et récapitulatif annuel).
• Entre 153 000 € et 3,7 millions € : comptabilité simplifiée (bilan, compte de résultat, annexe).
• Au-delà de 3,7 millions € ou si le CSE contrôle une personne morale : comptabilité de droit commun avec désignation obligatoire d’un commissaire aux comptes.

Le trésorier est chargé de la saisie des opérations comptables, de l’archivage des justificatifs, et de la présentation des états financiers aux élus et aux salariés.

Obligations en matière de transparence financière

La transparence est une obligation légale pour tout CSE, quelle que soit sa taille. Elle vise à garantir une bonne utilisation des fonds mis à disposition du comité.

Dans ce contexte, le trésorier doit :

• isoler les deux budgets (fonctionnement et ASC) sur des comptes bancaires distincts,
• ne pas transférer de fonds d’un budget à l’autre (sauf exception autorisée),
• présenter régulièrement les comptes en réunion plénière,
• communiquer le rapport de gestion annuel (R. 2323-37 C. trav.) à tous les élus.
  

Ces éléments permettent aux membres du CSE de contrôler la gestion, mais aussi de rassurer les salariés sur l’utilisation des ressources collectives.

Déclarations et documents à produire

Le trésorier est également responsable de la production de documents légaux, notamment :

• le rapport de gestion annuel, obligatoire dès 153 000 € de ressources,
• le compte rendu financier de fin de mandat (si renouvellement du CSE),
• les déclarations fiscales et sociales éventuelles (URSSAF, impôts, etc.),
• la mise à disposition des pièces comptables en cas de contrôle ou d’expertise.

En fonction des seuils, le trésorier doit aussi collaborer avec un expert-comptable ou désigner un commissaire aux comptes. Il doit veiller à respecter les délais et à assurer une traçabilité complète de la gestion du CSE.

Pour remplir efficacement ses missions, le trésorier du CSE bénéficie de droits spécifiques et de moyens concrets garantis par le Code du travail. Ces droits visent à lui permettre d’assurer pleinement sa responsabilité de trésorier CSE : comptables, financières et administratives, tout en conciliant son mandat avec son activité professionnelle. En tant que membre élu du CSE, le trésorier est protégé dans l’exercice de ses fonctions, avec un cadre légal précis.

Heures de délégation et de formation

Conformément à l’article L 2315-7 du Code du travail, le trésorier, comme tout membre du CSE, dispose d’un crédit d'heures délégation CSE pour exercer ses fonctions. Ce volume varie selon la taille de l’entreprise.

Par exemple, dans une entreprise de 50 à 74 salariés, chaque membre titulaire bénéficie de 18 heures par mois. Ces heures sont utilisables librement et rémunérées comme du temps de travail effectif.

En complément, le trésorier a droit à des formations spécifiques :

• Une formation économique de 5 jours prévue par l’article L 2315-63 (valable pour tout membre du CSE en entreprise à 50 salariés).
• Une formation comptable est fortement recommandée pour les trésoriers, bien que non obligatoire. Ces formations peuvent être prises en charge par le budget de fonctionnement du CSE.
  

L’élu a aussi la possibilité de se faire accompagner ou représenter par des experts externes agréés dans certains cas (audit, analyse des comptes, etc.).

Enfin, l’article R 2314-1 garantit que l’utilisation des heures de délégation ne peut faire l’objet d’un contrôle abusif par l’employeur.

Liberté de déplacement et accès aux informations

Le trésorier bénéficie également de la liberté de circuler dans l’entreprise pendant son temps de délégation, comme tout membre du CSE. Il peut ainsi rencontrer les salariés, vérifier des éléments sur place, participer à des réunions, ou consulter des documents utiles à la gestion des finances du comité.

En outre, un droit d’accès à l’information économique et financière est accordé à ce professionnel. À ce titre, il est en mesure de :

• consulter les documents comptables du CSE et de l’employeur (notamment en cas de consultation économique),
• demander des données RH ou budgétaires nécessaires à la bonne gestion des comptes,
• s’appuyer sur l’expert-comptable désigné par le CSE (dont la salaire peut être prise en charge par le budget de fonctionnement).

Ces droits sont essentiels pour permettre au trésorier d’agir en toute autonomie, dans l’intérêt des salariés et dans le respect des obligations légales.

Note : La loi encadre strictement chaque moyen d’action des élus du CSE.

En tant que membre élu du CSE, le trésorier bénéficie d’une protection juridique renforcée. Son rôle l’expose parfois à des tensions ou à des pressions, notamment lorsqu’il contrôle les dépenses ou refuse des pratiques irrégulières. Le Code du travail encadre donc strictement sa relation avec l’employeur, à travers deux grands dispositifs : la répression du délit d’entrave et le statut de salarié protégé.

Délit d’entrave

Le délit d’entrave est prévu par le Code du travail et sanctionne toute action qui empêche un membre du bureau du CSE d’exercer normalement son mandat. Dans le cas du trésorier, cela peut concerner :

• Le refus injustifié d’accorder des heures de délégation,
• L’empêchement de participer aux réunions du CSE,
• Le refus d’accès aux documents nécessaires à la gestion financière,
• L’interdiction de circuler dans l’entreprise pendant son temps de délégation,
• Toute pression ou sanction disciplinaire liée à son rôle d’élu.
  

Ce délit est puni d’un an d’emprisonnement et de 7 500 € d’amende pour l’employeur (ou son représentant), comme prévu par l’article L 2317-1 du Code du travail. En cas d’entrave manifeste, le trésorier (ou le CSE) peut saisir l’inspection du travail ou engager une action devant le tribunal judiciaire.

La reconnaissance du délit d’entrave vise à protéger l’indépendance du trésorier et garantir la régularité de la gestion des fonds du CSE.

Statut protégé

Le trésorier, comme tous les élus du CSE (titulaires et suppléants), bénéficie du statut de salarié protégé, défini par l’article L2411-1 du Code du travail.

Ce statut implique que l’employeur ne peut pas licencier un trésorier sans autorisation préalable de l’inspection du travail, même en cas de faute grave. Cette protection s’étend :

• Pendant toute la durée du mandat,
• Et pendant 6 mois après sa fin, sauf renouvellement.
  

Cette autorisation est obligatoire, même en cas de rupture conventionnelle ou de modification unilatérale du contrat de travail. En cas de non-respect, le licenciement est nul de plein droit et le salarié peut obtenir sa réintégration ou une indemnisation.

Ce statut dissuade toute forme de représailles ou de discriminations pour une sécurité optimale dans l'exercice de son métier. Cela permet au trésorier d’agir librement, dans l’intérêt du personnel et du bon fonctionnement du comité.

Pour assurer une gestion financière rigoureuse et conforme à la réglementation, le trésorier du CSE doit s’appuyer sur des outils adaptés. Entre l’enregistrement des opérations, la gestion des deux budgets (AEP et ASC), la production des bilans et la transparence vis-à-vis des élus et des salariés, les exigences sont multiples. Heureusement, des solutions pratiques et spécialisées permettent de gagner du temps, de sécuriser la comptabilité et de faciliter la restitution d’informations claires.

Logiciels de comptabilité dédiés aux CSE

De nombreux logiciels de comptabilité ont été conçus spécifiquement pour les besoins des CSE. Ces outils permettent de gérer de manière distincte les budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles, tout en respectant les obligations comptables en fonction de la taille du comité.

Parmi les plus utilisés : CEasy, Gestheas, Comiteo, CSE-Gestion ou encore Sage CSE. Ces solutions offrent des fonctionnalités importantes telles que :

• l’enregistrement automatique des dépenses et des recettes,
• l’édition des journaux comptables,
• la génération des bilans, des annexes et des rapports de gestion,
• la traçabilité des justificatifs.
  

Certains outils intègrent aussi des modules pour la gestion des prestations sociales, des chèques-cadeaux ou des inscriptions aux activités.

Modèles de tableaux de bord et rapports financiers

En complément, il s’avère utile de créer des tableaux de bord personnalisés pour suivre l’évolution des dépenses par poste, comparer les prévisions en temps réel et visualiser les soldes budgétaires. Un bon tableau de bord facilite le pilotage financier et la prise de décision collective.

Des modèles de rapport de gestion peuvent également être utilisés pour structurer les comptes rendus annuels, conformément à l’article R. 2323-37 du Code du travail. Ces supports standardisés permettent au trésorier de communiquer clairement les résultats aux membres du CSE et aux salariés.

Le bon fonctionnement du Comité Social et Économique repose sur une collaboration efficace entre ses membres clés, notamment le trésorier, le secrétaire et le président. Chacun joue un rôle distinct, mais complémentaire. Une coordination fluide et une répartition claire des responsabilités permettent d’assurer une gestion saine, transparente et conforme aux obligations légales du comité.

Répartition des responsabilités

• Le trésorier est le gestionnaire financier du CSE. Il s’occupe de la comptabilité, des budgets (fonctionnement et ASC), des rapports financiers. Il revient à lui également de tenir les pièces justificatives. Il est responsable de la transparence des comptes et de leur conformité.
• Le secrétaire est le coordinateur administratif. Il prépare les réunions, rédige les procès-verbaux, gère les courriers, organise les consultations obligatoires et centralise les informations. Il agit comme le « chef d’orchestre » du CSE.
• Le président du CSE est l’employeur ou son représentant. Il convoque les réunions, fixe l’ordre du jour avec le secrétaire et représente l’entreprise. Il ne peut ni diriger le CSE ni se substituer à ses décisions.
  

En principe, la loi ne prévoit pas de hiérarchie entre secrétaire et trésorier. En effet, ils sont désignés parmi les membres titulaires et exercent chacun leur mission avec autonomie.

Coordination pour la bonne gestion du comité

La collaboration entre trésorier et secrétaire est indispensable pour assurer une gestion cohérente du CSE. Ils doivent travailler étroitement pour :

• préparer les réunions avec des documents à jour (bilans, tableaux de bord, projets de dépenses),
• valider ensemble les orientations budgétaires,
• assurer le suivi des décisions prises en séance.
  

Le dialogue avec le président est aussi essentiel, notamment pour l’organisation des réunions, la transmission des documents économiques ou la mise en œuvre des mesures adoptées par le CSE. Le président doit connaître l'état de la finance du comité.

Une communication fluide entre ces trois acteurs garantit une gestion efficace et une représentation équilibrée des intérêts du personnel. Par ailleurs, la mise en place d’un règlement intérieur du CSE permet une meilleure coordination.

Pour garantir une gestion saine et conforme à la réglementation, le trésorier du CSE doit adopter des pratiques rigoureuses et transparentes. Cela permet non seulement d’éviter les erreurs, mais aussi de prévenir tout litige avec l’employeur, les élus ou les salariés.

Voici quelques recommandations clés à mettre en place :

• Double signature des paiements : exigez la signature conjointe du trésorier et du secrétaire ou président (ou adjoint)pour toute dépense importante, afin de sécuriser les mouvements de fonds.
• Séparation stricte des budgets : maintenez des comptes bancaires distincts pour le budget de fonctionnement (AEP) et les activités sociales et culturelles (ASC), sans transfert entre eux.
• Archivage formel : conservez systématiquement les factures, reçus, justificatifs de dépenses et relevés bancaires, classés et datés.
• Transparence permanente : communiquez régulièrement les états financiers aux membres du CSE et affichez un résumé des comptes pour les salariés.
• Formation continue : suivez une formation trésorier CSE. Cela concerne la réglementation budgétaire et les responsabilités civiles et pénales, pour rester à jour.
  

En appliquant ces bonnes pratiques, le trésorier agit en toute sécurité et renforce la confiance au sein du comité.