Le Lamy activités physiques et sportives
Axé sur la prévention et la responsabilité de chacun, ce guide passe en revue les droits et les devoirs de tous les acteurs des APS, modèles et conseils à l’appui.
Maîtriser les règles encadrant la pratique sportive
Rédigé par des spécialistes en droit du sport, assurances, sécurité et gestion d’activités jeunesse en collectivités locales, cet ouvrage présente tous les éléments nécessaires à la gestion et la promotion de votre activité sportive ainsi que des documents prêts à l’emploi, outils pratiques et modalités d’application.
Ainsi, vous maîtrisez toutes les règles encadrant la pratique du sport pour mener à bien vos missions et activités : conformité des gymnases et des stades, qualité des animateurs, demandes de subventions, équilibre budgétaire, responsabilités en cas d’accident…
Appréhender toute la réglementation sportive
Cet ouvrage analyse de façon exhaustive toute la réglementation sportive. En effet, les textes français et européens y sont décryptés et leurs derniers décrets d’application sont analysés et commentés par nos auteurs.
Les conditions du financement et le statut de chacun des acteurs de la vie sportive sont détaillés avec toutes les modalités d’application.
Vous restez compétitif tout en appliquant la loi à la lettre.
Maîtriser la sécurité et les assurances
La sécurité de tous reste une préoccupation majeure. En effet, si la pratique sportive est si fortement réglementée, c’est pour prévenir les accidents et déterminer la responsabilité de chacun.
Nos auteurs vous aident à y voir clair en vous proposant de nombreux outils pratiques pour définir avec précision les meilleures règles de sécurité à appliquer en matière d’installations sportives, de matériel, d’organisation d'événements, de sorties scolaires et d’encadrement.
Leurs précieux conseils en droit des assurances vous permettront de n’engager votre responsabilité qu’en toute connaissance de cause.
Faciliter la gestion administrative
Politique sportive, subventions, financement, prêt de matériel, mise à disposition de locaux, gestion du personnel et des sponsors, organisation administrative des manifestations sportives... sont autant d’éléments de gestion abordés dans votre guide.
De plus, vous bénéficiez de nombreux modèles de conventions et de déclarations pour faciliter vos tâches administratives.
- Format : 2 classeurs à feuillets mobiles
- Nb de pages : 2324
Activités Physiques et Sportives
Sécurité, Gestion, Réglementation
Organisation internationale et européenne des APS
- Les organisations non gouvernementales
- Les organisations européennes
Organisation nationale des APS
- Les institutions de droit public
- Le CNOSF
Droit national
- Le pouvoir exécutif
- Les groupements sportifs
- Les collectivités territoriales
- Le droit du sport
Sécurité et installations sportives
- Le droit de l'urbanisme
- Le droit de la construction et de l'habitation
- Les commissions de sécurité
- L'utilisation des équipements sportifs
Sécurité et matériel sportif
- La normalisation nationale
Sécurité et manifestation sportive
- La réglementation des manifestations sportives
- Sécurité et violence
Sécurité et pratique sportive
- Droit de la santé publique
- Les pratiques sportives en France
- La pratique licenciée
Sécurité et encadrement des APS
- Les emplois dans le sport
- Encadrement contre rémunération
- Cartes professionnelles et obligation de déclaration
Instruments économiques et financiers
- Les financements publics de l'État du sport amateur
- Les financements du sport professionnel
- Les associations sportives et la fiscalité
Sécurité et responsabilités
- La responsabilité du dirigeant
- Les responsabilités civiles et pénales
Sécurité et assurance du sport
- Les règles juridiques applicables aux contrats d?assurance du sport
Le sport et les procédures
- Modèles d'actes
- Le contentieux sportif
- Les fiches des sports à risques
*Abonnement en tacite reconduction, paiement unique annuel.
(France Métropolitaine)