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Le Lamy environnement - L'eau

Des ruisseaux aux océans : suivez le cours des dernières réglementations et jurisprudences pour un usage durable et équilibré de la ressource en eau, ce patrimoine commun à préserver !

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Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en deux tomes est unique sur le marché.

Il comprend plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence y sont commentés.

Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant pour les juristes que les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.

Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...

Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…

Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

Partie 1 - Gestion et police de l'eau

Régime juridique
Organisation administrative
Organisation économique et financière
Planification
Régimes d'autorisation et de déclaration
Procédures de crise

Partie 2 - L'eau et ses utilisateurs

L'eau et les collectivités publiques
L'eau et l'agriculture
L'eau et les installations classées

Partie 3 - Redevances et fiscalité

Redevances
Fiscalité

Partie 4 - Responsabilités

Responsabilité civile
Responsabilité pénale
Sanctions et responsabilités administratives

Partie 5 - Eaux marines

Organisation administrative et pouvoirs de police
Pollutions d'origine tellurique
Pollutions par immersion
Pollution due à la navigation maritime
Activités pétrolières en mer
Éoliennes en mer
Responsabilité civile et indemnisation
Responsabilité pénale

Jacques SIRONNEAU
Docteur en droit
Expert consultant en droit et institutions dans le domaine de l’eau auprès des instances communautaires et internationales

Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales

Pauline HILI
Secrétaire générale de la Rédaction

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