Le Lamy environnement - les déchets
Le Lamy environnement - les déchets

Le Lamy environnement - les déchets

La loi est de plus en plus complexe ? Un ouvrage complet pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de la gestion des déchets.

Mise à jour en continu Tous supports digitaux Annuel

Choisissez votre abonnement :

Essentielle

-25%

182€ HT/mois

2910€ HT 2182,50€ HT/an

Référence

-25%

94€ HT/mois

1504€ HT 1128€ HT/an

  • Sur Lamyline :
  • Votre publication sur Lamyline et Lamyreader
  • Plus de 5 millions de documents officiels
  • Accès à l'actualité sur Actualités du droit
  • Fonctionnalités :
  • Recherche dans la publication
  • Recherche dans toute la documentation officielle
  • Suivi graphique de l’affaire
  • Versionning
  • Versions papier et digitale
  •  
  • -
  • un domaine
  •  
  • -
  • -
  • -
  • Version digitale avec toute la documentation officielle
  •  
  • tous domaines
  •  

Quelle que soit leur nature, les déchets sont soumis à une réglementation de plus en plus complexe.

C’est pourquoi cet ouvrage expose l’ensemble des textes applicables, analyse la jurisprudence et développe les spécificités de chaque filière (emballages, VHU, DEEE, DASRI, TLC…)Il propose également une partie technique abordant la gestion des déchets dans ses aspects scientifiques.

Prévention, tri, collecte, transfert, valorisation, traitement, REP, TGAP, responsabilités et sanctions ... toutes les règles encadrant la gestion des déchets, de sa production à son traitement, y sont commentées.

Partie 1 - Approche sectorielle

  •  Cadre général
  •  Les déchets dangereux
  •  Déchets inertes et Déchets d'extraction
  •  Les déchets agro-alimentaires
  •  Les déchets non-dangereux
  •  Les déchets d'emballages
  •  Les déchets d'activités de soins
  •  Les autres types de déchets

Partie 2 - Gestion des déchets

  •  Environnement et déchets
  •  Stratégies
  •  Filières

Partie 3 - Transferts et transports de déchets

  •  Introduction
  •  Transferts de déchets
  •  Transports de déchets

Partie 4 - Prévention

  •  Audit environnement et études déchets
  •  Assurance
  •  Instruments incitatifs économiques et fiscaux

Partie 5 - Responsabilité civile

  •  Responsabilité civile et droit international
  •  Responsabilité civile et droit national

Partie 6 - Responsabilité pénale

  •  Personnes responsables
  •  Différents types d'infractions

Partie 7 - Responsabilités administratives

  •  Sanctions administratives
  • Responsabilité de la puissance publique

Camille FROMENTIN
Avocate – Cabinet Fieldfisher  

Vincent HUCK
Avocat - Cabinet Soler-Couteaux & Associés

Marie-Amélie MARCOUX
Ingénieure d'études et de recherche
Cabinet ECOGEOS

Marie-Léonie VERGNERIE
Avocate – Cabinet Fieldfisher

Pauline HILI
Secrétaire générale de la rédaction

Ont également contribué 

Pour la partie juridique

ARMELLE SANDRIN-DEFORGE
Avocate - Cabinet Jones Day    

 Christophe PUEL
Avocat - Directeur du Département Environnement – FIDAL    

Anne-Sophie CORDIER
Juriste - Département Environnement – FIDAL    

Dorothée COURILLEAU
Avocat - Département Environnement – FIDAL  

Clémence BARBET
Master 2 de droit de l'environnement  

Michel BAUCOMONT
Docteur en droit, Avocat à la Cour

Catherine BONNAFOUS
DEA de droit international économique

Juliette BRIL
DEA de droit de l'environnement
LLM de droit international de l'environnement

Jean-Pierre BRIZAY †
Avocat au barreau de Paris

Renaud DE LAAGE DE MEUX
Juriste en Droit de l'environnement

Delphine DEPREZ
DESS de droit de l'environnement
Secrétaire générale de la rédaction

Michel DELESCLUSE
Conseiller à la sécurité

Yann DERVYN
Conseiller d'entreprises pour la gestion des déchets et le transport de marchandises dangereuses

Véronique FLORI
Avocate - Département Environnement - FIDAL

Célia FONTAINE
DEA de droit de l'environnement
Secrétaire générale de la rédaction

Adrien FOURMON
Avocat - Jeantet

Sandra HAHN DURAFFOURG
Avocate - De Pardieu Brocas Maffei

Laurence LANOY
Docteur en droit
Avocate au Barreau de Paris

Michel LLAMAS
Barrister England and Wales

Caroline LONDON
Docteur en droit
Avocate à la Cour

Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales

Laurent RADISSON
DESS de droit de l'environnement

Aude SANY
Master 2 de droit de l'environnement

Patricia SAVIN 
Cabinet Savin-Martinet Associés
Avocats conseils – www.smaparis.com

Valérie THIRÉ
DEA de droit international économique

Pour la partie scientifique

Alain NAVARRO †
Professeur émérite à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Jean-Marie BLANCHARD
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Rémy GOURDON
Professeur à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Daniel MATHURIN
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Jacques MEHU
Directeur POLDEN INSALVALOR

Michel MURAT
Directeur de recherche, CNRS

Pascale NAQUIN
Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVALOR à Lyon

Philippe REVIN
Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Marine GUYOMARD
Ingénieure d'études et de recherche, pour le cabinet ECOGEOS

Patrick ROUSSEAUX
Professeur à l'Institut des risques industriels
assuranciels et financiers de Niort

Jean VERON †
Professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Paiement sécurisé
Rappel gratuit
Mise à jour en continu
Livraison à 0,01€
(France Métropolitaine)