Transport routier de marchandises au quotidien

Sous forme de fiches questions-réponses rédigées dans un langage accessible, tous les domaines du droit du transport, au service de votre activité.

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Tout le droit du transport routier de marchandises sous forme de fiches questions-réponses rédigées dans un langage accessible à tous, clair et pratique :

L’accès à la profession
Le véhicule et sa conduite
La réglementation sociale et les conditions de travail
Le contrat de transport et son exécution
Les spécificités fiscales

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

Partie 1 L'accès au métier et au marché

Titre 1 Accès à la profession
Titre 2 Exercice de la profession
Titre 3 Déplacements à l'étranger
Titre 4 Dispositif répressif

Partie 2 Le véhicule et sa conduite

Titre 1 Les véhicules
Titre 2 La conduite

Partie 3 La réglementation sociale et les conditions

Titre 1 Conclusion et exécution du contrat de travail
Titre 2 Durée du travail, repos et congés
Titre 3 Rupture du contrat de travail

Partie 4 Le contrat de transport routier

Titre 1 Transports intérieurs (le droit français)
Titre 2 Transports internationaux (la CMR)
Titre 3 Assurance transport

Blandine GRUAU
Lamy Liaisons

Stéphane JURGENS
Lamy Liaison

Ont également contribué à l’ouvrage

Bernadette KERGUELEN-NEYROLLES
Lamy Liaisons

Laurent GARCIA
Lamy Liaisons

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