Transport routier de marchandises au quotidien
Sous forme de fiches questions-réponses rédigées dans un langage accessible, tous les domaines du droit du transport, au service de votre activité.
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Guide du transport routier de marchandises : accès, réglementation et contrats
Tout le droit du transport routier de marchandises sous forme de fiches questions-réponses rédigées dans un langage accessible à tous, clair et pratique :
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L’accès à la profession
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Le véhicule et sa conduite
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La réglementation sociale et les conditions de travail
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Le contrat de transport et son exécution
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Les spécificités fiscales
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Partie 1 L'accès au métier et au marché
Titre 1 Accès à la profession
Titre 2 Exercice de la profession
Titre 3 Déplacements à l'étranger
Titre 4 Dispositif répressif
Partie 2 Le véhicule et sa conduite
Titre 1 Les véhicules
Titre 2 La conduite
Partie 3 La réglementation sociale et les conditions
Titre 1 Conclusion et exécution du contrat de travail
Titre 2 Durée du travail, repos et congés
Titre 3 Rupture du contrat de travail
Partie 4 Le contrat de transport routier
Titre 1 Transports intérieurs (le droit français)
Titre 2 Transports internationaux (la CMR)
Titre 3 Assurance transport
Blandine GRUAU
Lamy Liaisons
Stéphane JURGENS
Lamy Liaison
Ont également contribué à l’ouvrage
Bernadette KERGUELEN-NEYROLLES
Lamy Liaisons
Laurent GARCIA
Lamy Liaisons
*Abonnement en tacite reconduction, paiement unique annuel.
(France Métropolitaine)