Le Lamy transport - tome 3
Route, fer, mer, air : maîtrisez toute la réglementation du transport de marchandises dangereuses !
Accédez au Lamy transport - tome 3 dans Lamyline :
- Votre publication sur Lamyline et Lamyreader (mode feuilletable)
- La documentation officielle citée
- Toute l'actualité en droit du transport sur Actualités du droit
Transport de marchandises dangereuses : maîtrisez les réglementations ferroviaires, maritimes, aériennes et fluviales
Parce que le transport de marchandises dangereuses (matières explosives, inflammables, comburantes, toxiques, infectieuses, radioactives, corrosives, etc.) est soumis à des règles particulièrement strictes, complexes et variées, Le Lamy transport - tome 3 est l’outil indispensable à tous ses intervenants : expéditeur, chargeur, transporteur, destinataire, etc.
Vous y trouverez, analysées et commentées, les réglementations applicables aux transports routiers, ferroviaires, maritimes et aériens de marchandises dangereuses, qu’elles soient d’origine internationale, européenne ou française.
Grâce au Le Lamy transport - tome 3, vous maîtriserez tous les aspects du transport de marchandises dangereuses : emballage des matières, étiquetage et marquage des colis, engins de transport, formation du personnel, documents de transport, chargement et déchargement des marchandises, conseillers à la sécurité, principes de responsabilité, etc.
Il est conçu pour répondre aux problématiques des entreprises de transport, des conseillers à la sécurité, des industriels, des logisticiens, des entreprises de manutention et, plus généralement, de tous les intervenants au transport de marchandises dangereuses.
Et afin de vous repérer aisément dans le dédale des numéros ONU et de connaître rapidement les prescriptions applicables à chaque matière dangereuse, votre ouvrage est accompagné d’un Guide pratique, compris dans l’abonnement.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Partie 1 - Transports routiers
Livre 1 - Cadre réglementaire (transports routiers)
- Présentation des règlements
- Champs d'application des règlements
- Plan des règlements
- Exemptions liées à certains transports
- Exemptions liées à certaines matières
- Exemptions liées à l'emballage en quantités exceptées
- Exemptions liées à l'emballage en quantités limitées
- Exemptions liées aux quantités transportées
- Dérogations aux règlements
Livre 2 - Classification des matières (transports routiers)
- Principes de la classification
Classe 1 : matières et objets explosibles
Classe 2 : gaz
Classe 3 : liquides inflammables
Classe 4.1 : solides inflammables
Classe 4.2 : matières sujettes à inflammation spontanée
Classe 4.3 : matières dégageant des gaz inflammables au contact de l'eau
Classe 5.1 : matières comburantes
Classe 5.2 : peroxydes organiques
Classe 6.1 : matières toxiques
Classe 6.2 : matières infectieuses
Classe 7 : matières radioactives
Classe 8 : matières corrosives
Classe 9 : matières et objets dangereux divers
Livre 3 - Emballages (transports routiers)
- Réglementation générale de l'emballage
- Emballages usuels
- Emballage en commun
- Grands récipients pour vrac (GRV)
- Grands emballages
- Instructions d'emballage
Livre 4 - Étiquetage et marquage des colis (transports routiers)
- Étiquettes de danger
- Étiquette de manutention (flèches d'orientation)
- Marques d'expédition
Livre 5 - Véhicules routiers (transports routiers)
- Citernes métalliques
- Citernes en matière plastique renforcée de fibres (PRF)
- Citernes à déchets opérant sous vide
- Citernes mobiles
- Conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM)
- Citernes mobiles en matière plastique renforcée de fibres (PRF)
- Véhicules pour vrac solide
- Véhicules pour explosifs
- Véhicules spéciaux
- Réception et contrôles techniques des véhicules
Livre 6 - Équipements des véhicules routiers (transports routiers)
- Équipement électrique des véhicules
- Extincteurs
- Flexibles de transvasement (régime intérieur)
- Limiteurs de vitesse et systèmes de freinage
- Équipements d'intervention et de protection individuelle
- Autres équipements des véhicules
Livre 7 - Conteneurs (transports routiers)
- Conteneurs à usage général
- Conteneurs pour vrac
- Conteneurs-citernes métalliques
Livre 8 - Chargement et déchargement (transports routiers)
- Obligations respectives des parties
- Lieux de chargement et de déchargement
- Modalités de chargement des colis
- Modalités de chargement et de déchargement des citernes
- Prévention des risques et protection de l'environnement
- Prévention des risques et sécurité au travail
- Interdictions de chargement en commun
- Limitations de chargement
- Nettoyage des engins de transport
Livre 9 - Placardage et signalisation des engins de transport (transports routiers)
- Réglementation du placardage et de la signalisation des engins de transport
- Placardage des engins de transport (plaques-étiquettes)
- Signalisation des engins de transport (panneaux orange)
- Marques et panneaux complémentaires
Livre 10 - Documents d'accompagnement (transports routiers)
- Document de transport : établissement et dispenses
- Mentions du document de transport (en charge)
- Mentions du document de transport (à vide)
- Consignes de sécurité
- Certificats d'agrément des véhicules
- Certificats spéciaux
- Documents d'accompagnement
Livre 11 - Conseillers à la sécurité (transports routiers)
- Désignation des conseillers à la sécurité
- Missions des conseillers à la sécurité
- Qualification des conseillers à la sécurité
- Certificat de formation des conseillers à la sécurité*
Livre 12 - Formation des conducteurs et autres intervenants (transports routiers)
- Prescriptions générales relatives à la formation des conducteurs
- Qualification des conducteurs
- Organismes de formation des conducteurs
- Certificat de formation des conducteurs (certificat ADR)
- Formation des autres intervenants
Livre 13 - Sûreté et sécurité (transports routiers)
- Sûreté du transport
- Sûreté et sécurité du transport de matières radioactives
- Interdictions de circulation (France)
- Restrictions de circulation (France)
- Limitations de vitesse (France)
- Équipage et escortes
- Circulation et mesures diverses
- Accident ou incident de transport
- Contrôles des transports de marchandises dangereuses
- Arrêts et stationnement
- Réglementation générale des tunnels (ADR)
- Tunnel du Mont-Blanc
- Tunnel du Fréjus
- Tunnel du Somport
- Tunnel sous la Manche
Livre 14 - Prescriptions applicables à certains objets et matières (transports routiers)
- Produits explosifs
- Matières nucléaires
- Déchets dangereux
- Dispositifs de stockage d'énergie électrique
Livre 15 - Responsabilités (transports routiers)
- Responsabilité contractuelle de l'expéditeur
- Responsabilité contractuelle du transporteur
- Nullité du contrat de transport
- Responsabilité délictuelle
- Principes de responsabilité pénale
- Infractions à la réglementation du transport de marchandises dangereuses
Partie 2 - Transports ferroviaires
Livre 1 - Cadre réglementaire (transports ferroviaires)
- Présentation des règlements
- Dérogations et dispenses d’application des règlements
Livre 2 - Classements, emballage et étiquetage (transports ferroviaires)
- Identification et classification des matières
- Emballage et étiquetage des matières
Livre 3 - Engins de transport (transports ferroviaires)
- Wagons-citernes métalliques
- Conteneurs-citernes métalliques
Livre 4 - Chargement et déchargement (transports ferroviaires)
- Prescriptions de chargement
- Autorisations de chargement
- Interdictions de chargement en commun
- Déchargement des engins de transport
- Nettoyage des engins de transport
Livre 5 - Placardage et signalisation des engins de transport (transports ferroviaires)
- Réglementation du placardage et de la signalisation des engins de transport
- Placardage des engins de transport (plaques-étiquettes)
- Signalisation orange des engins de transport (panneaux orange)
- Marques et panneaux complémentaires
Livre 6 - Documents d'accompagnement (transports ferroviaires)
- Établissement du document de transport
- Mentions du document de transport
- Documents d’accompagnement
Livre 7 - Modalités d'expédition (transports ferroviaires)
- Colis express et chargement complet
- Transports à vide
- Ferroutage
- Tunnel sous la Manche
Livre 8 - Conseiller à la sécurité (transports ferroviaires)
- Obligation de désignation d’un conseiller à la sécurité
- Missions du conseiller à la sécurité
Livre 9 - Responsabilités (transports ferroviaires)
- Responsabilité de l’expéditeur/chargeur
- Responsabilité du transporteur ferroviaire
Partie 3 - Transports maritimes
Livre 1 - Cadre réglementaire (transports maritimes)
Division 1 - Réglementations portuaires
- Réglementation du transit portuaire
- Notifications et informations
- Chargement et séjour portuaires
Division 2 - Réglementations maritimes
- Conventions internationales
- Code IMDG
- Règlements français
Livre 2 - Classification des matières (transports maritimes)
- Principes de la classification
Classe 1 : matières et objets explosibles
Classe 2 : gaz
Classe 3 : liquides inflammables
Classe 4.1 : solides inflammables
Classe 4.2 : matières sujettes à inflammation spontanée
Classe 4.3 : matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
Classe 5.1 : matières comburantes
Classe 5.2 : peroxydes organiques
Classe 6.1 : matières toxiques
Classe 6.2 : matières infectieuses
Classe 7 : matières radioactives
Classe 8 : matières corrosives
Classe 9 : matières et objets dangereux divers
- Polluants marins
- Déchets dangereux
- Marchandises sous régulation de température
- Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées
- Marchandises en quantités exceptées
Livre 3 - Emballages (transports maritimes)
- Emballages des marchandises dangereuses
- Emballages usuels
- Grands récipients pour vrac (GRV)
- Grands emballages
- Groupes et instructions d'emballage
- Prescriptions d’emballage applicables aux différentes classes
- Suremballages et unités de charge
Livre 4 - Étiquetage et marquage des colis (transports maritimes)
- Marquage des colis (marques d’expédition)
- Marques d’orientation (flèches d’orientation)
- Étiquetage des colis (étiquettes de danger)
- Étiquetage et marquage des unités de charge et des suremballages
Livre 5 - Engins de transport (transports maritimes)
- Agrément des conteneurs
- Chargement des conteneurs et chargement des véhicules routiers
- Conteneurs pour vrac
- Définitions des citernes
- Conception et approbation des citernes
- Utilisation des citernes
- Chargement à bord des navires
Livre 6 - Placardage et signalisation des engins de transport (transports maritimes)
- Réglementation du placardage et du marquage des engins de transport
- Placardage des engins de transport
- Marquage et signalisation des engins de transport
Livre 7 - Documents d'accompagnement (transports maritimes)
- Établissement du document de transport de marchandises dangereuses
- Mentions du document de transport de marchandises dangereuses
- Certificats et documents divers
Livre 8 - Formations (transports maritimes)
- Formation du personnel
- Programme de radioprotection
Partie 4 - Transports aériens
Livre 1 - Cadre réglementaire (transports aériens)
- Présentation des règlements
- Champ d'application des règlements
- Plan des règlements
Livre 2 - Classement des matières (transports aériens)
- Classe 1 : matières et objets explosibles
- Classe 2 : gaz
- Classe 3 : liquides inflammables
Division 4.1 : solides inflammables
Division 4.2 : matières sujettes à inflammation spontanée
Division 4.3 : matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
Division 5.1 : matières comburantes
Division 5.2 : peroxydes organiques
Division 6.1 : matières toxiques
- Classes 6.2 et 7 : matières infectieuses et matières radioactives
- Classe 8 : matières corrosives
- Classe 9 : marchandises dangereuses diverses
Identification et classement des matières
Livre 3 - Emballages (transports aériens)
- Prescriptions générales d'emballage
- Spécifications des emballages
- Instructions d'emballage
Livre 4 - Étiquetage et marquage des colis (transports aériens)
- Marquage des colis
- Étiquetage des colis
Livre 5 - Documents d'accompagnement (transports aériens)
- Déclaration d'expédition
- Certificats spéciaux et lettre de transport aérien
Livre 6 - Expéditions (transports aériens)
- Remise des marchandises
- Acceptation des marchandises
- Formation du personnel
- Sûreté du transport et matières à haut risque
Sous la direction de :
Stéphane JURGENS
*Abonnement en tacite reconduction, paiement unique annuel.
(France Métropolitaine)