Le Lamy transport - tome 2

Le Lamy transport - tome 2

Mer, Fer, Air : tout, vous saurez tout, pour optimiser vos transports intérieurs et internationaux !

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Destiné aux professionnels du transport opérant à l’international ainsi qu’à leurs clients, Le Lamy transport tome 2 analyse de façon claire et complète le droit des transports pour tous les modes autres que la route.

Il permet de maitriser et de suivre les évolutions du cadre juridique, du contrat de transport, des assurances, des obligations et devoirs des différents acteurs ainsi que des spécificités de chaque mode.

  • Transport maritime : contrat d’affrètement maritime, avaries communes, fret, entreprise de manutention, responsabilité et contentieux, sûreté maritime et portuaire... ;
  • Transport ferroviaire : transports intérieurs (conditions commerciales, sous-traitance, délais et frais de transport, formalités à accomplir...) ; transports internationaux (législation ferroviaire internationale COTIF, formalités en douane...) ;
  • Transport fluvial : transport intérieur (organisation du secteur ; les différentes catégories de contrat : au voyage, à temps, au tonnage...), transports internationaux (CMNI) ;
  • Transport aérien : Convention de Montréal, intermodalité, lettre de transport aérien, sûreté du fret aérien... 

Le Lamy transport tome 2 traite également de tous les aspects de la commission de transport : cadre juridique et réglementaire, contrat (bien évidemment le contrat type, mais aussi la responsabilité, l’indemnisation des dommages aux marchandises, les actions en justice, le privilège). Les autres auxiliaires de transport sont également envisagés : représentant en douane enregistré, transitaire, enfin les plateformes d’intermédiation numérique.

Vous disposez aussi de toutes les informations indispensables pour mener à bien vos ventes à l’international et vos opérations en douane : Incoterms, ventes au départ, ventes à l’arrivée, conditions et modalités de paiement, crédit documentaire...

Enfin sont envisagées les opérations connexes au transport telles qu’entreposage, manutention ou encore palettisation.

  • Partie 1 - Commission de transport

    • Division 1 - Cadre juridique et réglementaire
      • Chapitre 1 - Définition du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Contrat type de commission de transport
      • Chapitre 3 - Réglementation de la profession de commissionnaire
    • Division 2 - Contrat de commission de transport
      • Chapitre 1 - Responsabilité du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Indemnité due par le commissionnaire
      • Chapitre 3 - Commissionnaire de transport et action en justice
      • Chapitre 4 - Privilège du commissionnaire
    • Division 3 - Autres auxiliaires de transport
      • Chapitre 1 - Commissionnaire en douane/Représentant en douane enregistré (RDE)
      • Chapitre 2 – Transitaire
      • Chapitre 3 Plateforme d’intermédiation numérique

 

  • Partie 2 - Ventes internationales
    • Chapitre unique - Ventes internationales dispositif légal
    • Division 1 - Cadre juridique des ventes internationales
      • Chapitre 1 - Présentation générales des Incoterms
      • Chapitre 2 - Ventes au départ
      • Chapitre 3 - Ventes à l’arrivée
    • Division 2 - Modes de paiement
      • Chapitre 1 - Factures, traites et remises documentaires
      • Chapitre 2 - Crédit documentaire

 

  • Partie 3 - Assurance
    • Chapitre 1 - Assurance de la marchandise transportée
    • Chapitre 2 - Garanties particulières
    • Chapitre 3 - Actions en justice

 

  • Partie 4 - Transports maritimes
    • Chapitre 1 - Législation en transport maritime
    • Chapitre 2 - Champ d'application des textes en transport maritime
    • Chapitre 3 - Préparation et exécution du transport maritime
    • Chapitre 4 - Documents de transport maritime
    • Chapitre 5 - Livraison en transport maritime
    • Chapitre 6 - Constatation des dommages en transport maritime
    • Chapitre 7 - Responsabilité du transporteur maritime
    • Chapitre 8 - Fret maritime
    • Chapitre 9 - Sûreté maritime et portuaire
    • Chapitre 10 - Indemnisation des dommages en transport maritime
    • Chapitre 11 - Contentieux maritime
    • Chapitre 12 - Entreprise de manutention portuaire
    • Chapitre 13 - Agence maritime et consignation
    • Chapitre 14 - Avaries communes en transport maritime
    • Chapitre 15 - Contrat d'affrètement maritime

 

  • Partie 5 - Transports ferroviaires
    • Division 1 - Transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 1 - Droit des transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 2 - Préparation du transport intérieur (wagon et train)
      • Chapitre 3 - Exécution du transport ferroviaire intérieur
      • Chapitre 4 - Responsabilité contractuelle du transporteur ferroviaire en trafic intérieur
      • Chapitre 5 - Installations terminales embranchées
    • Division 2 - Transports ferroviaires internationaux
      • Chapitre 1 - Législation ferroviaire internationale
      • Chapitre 2 - Exécution du contrat de transport ferroviaire international
      • Chapitre 3 - Livraison en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 4 - Constatation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 5 - Responsabilité du transporteur ferroviaire en trafic international
      • Chapitre 6 - Indemnisation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 7 - Prescription et exercice de l'action en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 8 - Régime international d'utilisation des wagons

 

  • Partie 6 - Transports aériens
    • Chapitre 1 - Cadre juridique des transports aériens
    • Chapitre 2 - Conclusion et exécution du contrat de transport aérien
    • Chapitre 3 - Responsabilité du transporteur aérien
    • Chapitre 4 – Manutention aéroportuaire et préposés du transporteur aérien

 

  • Partie 7 - Transports fluviaux
    • Chapitre 1 - Législation et organisation des transports fluviaux
    • Chapitre 2 - Contrat de transport fluvial en transport intérieur
    • Chapitre 3 - Responsabilités et contentieux en transport fluvial intérieur
    • Chapitre 4 - Transports fluviaux internationaux - La CMNI

 

  • Partie 8 – Opérations connexes
    • Chapitre 1 – Entreposage – stockage des marchandises
    • Chapitre 2 - Manutention
    • Chapitre 3 - Palettisation

 

  • Partie 9 - Douane

    • Chapitre 1 - Cadre douanier de l’UE
    • Chapitre 2 - Dette douanière, remboursement et remise
    • Chapitre 3 - Accomplissement des opérations douanières
    • Chapitre 4 - Régimes douaniers
    • Chapitre 5 - Transit
    • Chapitre 6 - Régime du TIR 
    • Chapitre 7 - Contentieux douanier
  • Lexique des termes juridiques et techniques

Sous la Direction de :
Laurent GARCIA-CAMPILLO
Éditions Lamy

Avec la collaboration de :
Cyrille CHATAIL
Éditions Lamy

Evguenia DEREVIANKINE
Avocat au Barreau de Paris
Associée gérante de PARME Avocats

Claire HUMANN
Maître de conférences
Spécialiste en droit maritime

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