
Le Lamy rémunérations complémentaires
Parce qu’aujourd’hui, les systèmes de rémunérations complémentaires font partie intégrante de la stratégie de l’entreprise...
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Ces dernières années, de nombreuses réformes ont eu un impact sur la gestion des fins de carrières et sur les régimes supplémentaires de retraite et de prévoyance. Votre entreprise est amenée à optimiser sa stratégie en matière de rémunérations complémentaires. De même, l’épargne salariale et ses différentes composantes doivent être appréhendées avec un œil nouveau.
Intéressement, participation, plans d’épargne (PEE, PEI, Perco, …), prévoyance et retraites supplémentaires, Perp… Les dispositifs proposés sont très variés, mais leur mécanisme de mise en œuvre, leur fonctionnement et leur suivi s’avèrent particulièrement complexes sur le plan juridique et technique.
Réalisé par l’expert le plus reconnu en la matière, Le Lamy rémunérations complémentaires est le seul ouvrage à recenser, comparer et analyser en détail les contenus, avantages et limites de tous les dispositifs existants.
Exhaustif et pragmatique, il vous explique clairement l’ensemble des incidences juridiques, sociales, fiscales et financières propres à chaque dispositif. Autre avantage, il vous expose point par point toutes les modalités opérationnelles à respecter pour leur mise en place, en fonction des spécificités de votre entreprise.
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
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Partie 1 - Intéressement – Participation – Plans d'épargne salariale : présentation générale
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Environnement législatif
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Etude 101 - Évolution législative
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Etude 103 - Textes applicables
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Annexes
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Environnement économique et social
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Etude 105 - Objectifs des partenaires sociaux
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Etude 107 - Aspects économiques
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Annexes
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Partie 2 - Intéressement
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Principes généraux – Champ d'application
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Etude 201 - Condition préalable et champ d'application de l'intéressement
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Etude 203 - Caractéristiques générales de l'intéressement
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Etude 204 - Supplément d'intéressement et prime de partage des profits
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Elaboration de l'accord d'intéressement
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Etude 205 - Accord d'intéressement : modes de conclusion et préambule obligatoire
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Etude 207 - Accord d'intéressement : durée
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Sous la direction de :
Gilles BRIENS
Avocat associé
Cabinet Fromont-Briens & Associés
et
Marie-Christine HALLER
Editions sociales LAMY
Gilles BRIENS
Avocat associé
Cabinet Fromont-Briens & Associés
Philippe COURSIER
Vice-Doyen de l'Université de Montpellier
Marie-Christine HALLER
Editions sociales LAMY
Pierre LAVERSANNE
Président Laversanne SA
Vice-Président Institut des actuaires français
Jean-Baptiste LEYRAT
Conseiller en communication et management
Edoardo de MARTINO
Président-Directeur Général Groupe Bernard Julhiet
Michel PELLETIER
Tuillet Associés
Brigitte VAIRA-BETTENCOURT
Tuillet Associés
Ont également participé à l'ouvrage :
Catherine MILLET-URSIN
Avocat associé
Cabinet Fromont-Briens & Associés
Elisabeth BONAN
Avocat
Cabinet Fromont-Briens & Associés
Cédric GUILLON
Avocat
Cabinet Fromont-Briens & Associés
David RIGAUD
Avocat
Cabinet Fromont-Briens & Associés
Martine TESSIERES
Directeur technique du groupe CRI
Frank WISMER
Avocat
Cabinet Fromont-Briens & Associés
(France Métropolitaine)