Le Lamy environnement - L'eau

Le Lamy environnement - L'eau

Des ruisseaux aux océans : suivez le cours des dernières réglementations et jurisprudences pour un usage durable et équilibré de la ressource en eau, ce patrimoine commun à préserver !

Mise à jour en continu Tous supports digitaux Annuel

Choisissez votre abonnement :

Essentielle

236€ HT/mois

2824€ HT/an

Référence

126€ HT/mois

1504€ HT/an

  • Sur Lamyline :
  • Votre publication sur Lamyline et Lamyreader
  • Plus de 5 millions de documents officiels
  • Accès à l'actualité sur Actualités du droit
  • Fonctionnalités :
  • Recherche dans la publication
  • Recherche dans toute la documentation officielle
  • Suivi graphique de l’affaire
  • Versionning
  • Versions papier et digitale
  •  
  • -
  • un domaine
  •  
  • -
  • -
  • -
  • Version digitale avec toute la documentation officielle
  •  
  • tous domaines
  •  

Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en deux tomes est unique sur le marché.

Il comprend plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence y sont commentés.

Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant pour les juristes que les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.

Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...

Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…

Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

Partie 1 - Gestion et police de l'eau

  • Régime juridique

  • Organisation administrative

  • Organisation économique et financière

  • Planification

  • Régimes d'autorisation et de déclaration

  • Procédures de crise

Partie 2 - L'eau et ses utilisateurs

  • L'eau et les collectivités publiques

  • L'eau et l'agriculture

  • L'eau et les installations classées

Partie 3 - Redevances et fiscalité

  • Redevances

  • Fiscalité

Partie 4 - Responsabilités

  • Responsabilité civile

  • Responsabilité pénale

  • Sanctions et responsabilités administratives

Partie 5 - Eaux marines

  • Organisation administrative et pouvoirs de police

  • Pollutions d'origine tellurique

  • Pollutions par immersion

  • Pollution due à la navigation maritime

  • Activités pétrolières en mer

  • Éoliennes en mer

  • Responsabilité civile et indemnisation

  • Responsabilité pénale

Jacques SIRONNEAU
Docteur en droit
Expert consultant en droit et institutions dans le domaine de l’eau auprès des instances communautaires et internationales

Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales

Pauline HILI
Secrétaire générale de la Rédaction

Paiement sécurisé
Rappel gratuit
Mise à jour en continu
Livraison à 0,01€
(France Métropolitaine)