Le Guide du trésorier du CSE

Sommaire du Guide du trésorier du CSE

1. Statut du Trésorier du CSE

• Le guide commence par définir clairement le statut et le rôle du trésorier, en détaillant les prérequis pour être élu et ce que cette fonction implique. 
• Il aborde ensuite les responsabilités principales du trésorier, soulignant les conséquences juridiques de ses actes. Le guide explique aussi comment le trésorier doit répondre de ses actions devant le CSE et la loi.

2. Budgets du CSE

Le Guide détaille la composition des budgets (budget de fonctionnement et budget des activités sociales et culturelles), les situations dans lesquelles chacun des budgets peut être dépensé et les passerelles entre les deux budgets.

3. Obligations Comptables

Le trésorier y trouvera aussi une section dédiée aux obligations comptables. On y explique les exigences comptables du CSE selon sa taille et ses obligations de transparence financière.

4. Gestion des activités sociales et culturelles (ASC)

Le Guide présente l’ensemble des règles relatives aux activités sociales et culturelles : quelles sont les activités sociales et culturelles ? Comment le CSE peut-il les gérer ? Qui doit en bénéficier parmi les salariés et leur famille ? Quelles sont les exonérations Urssaf des ASC ? etc.

5. Relations avec les Prestataires

En suivant, le guide traite de la gestion des relations avec les prestataires. Il inclut des informations sur le choix de prestataires, les droits et devoirs envers ceux-ci, ainsi que les solutions en cas de litige, en lien avec le droit de la consommation. Des conseils pratiques sont fournis pour éviter les conflits

Les avantages du Guide du trésorier du CSE

Grâce à ces atouts, ce guide se positionne comme un outil indispensable pour tout trésorier de CSE souhaitant exercer ses fonctions avec efficacité et sérénité.

• Accessible : Conçu pour être compréhensible par tous, y compris les non-juristes.
  
  
• Pratique : Présentation sous forme de questions/réponses pour une recherche rapide et efficace des informations.
  
  
• Spécifique : Focalisé sur les besoins concrets et les situations réelles rencontrées par les trésoriers du CSE.
  
  
• Complet : Couvre tous les aspects essentiels allant du statut et des responsabilités, aux obligations comptables et relations avec les prestataires.
  
  
• Conseils pratiques : Offre des recommandations et des solutions pratiques pour la gestion quotidienne des finances du CSE et la relations avec les fournisseurs.
  
  
• Mise à jour : Intègre les dernières réglementations et bonnes pratiques en matière de gestion de CSE.

Les principaux auteurs du Guide du trésorier du CSE

Anaïs RENAUD
Rédactrice en chef / Lamy Liaisons

Pierre CORBIER
Avocat / Komitê avocats

Jean-Baptiste MERLEAUS
Avocat / JDS avocats

Les avocats contributeurs travaillent au quotidien avec les CSE. Ils sont engagés dans la défense des CSE et des salariés exclusivement (ils ne travaillent pas pour les employeurs). Ils ont donc une expertise particulièrement pointue quant aux difficultés rencontrées par les trésoriers des CSE.

Le cabinet JDS qui a rédigé la partie sur les relations avec les prestataires du CSE est un des cabinets de défense des CSE les plus connus. Le droit de la consommation qui est applicable au CSE dans ses rapports avec les prestataires est un de leurs domaines de spécialité.

Le Guide du trésorier apporte des nouveautés sur les sujets suivants :

• le statut du trésorier (détaille sur les responsabilités du trésorier notamment)
• les obligations comptables (en ce qu’elles sont assorties de conseils
• les relations avec les prestataires (assorties de conseils)