Droit social, technique d’organisation

Ainsi que le dit Jacques Barrot dans sa préface, « le droit social conçu comme un véritable outil au service d’une organisation optimale de l’entreprise devient le moyen privilégié d’offrir à la fois à l’entreprise la chance d’une efficacité optimale et à chacun de ses salariés la chance de pouvoir concrètement faire prévaloir ses aspirations ». C’est cette approche du droit social – qui a contribué à donner son identité au cabinet d’avocats que l’auteur a fondé et qui porte son nom – qui est expliquée et défendue dans cet ouvrage. En effet, Jacques Barthélémy transmet ici la théorie générale qui a guidé sa démarche durant des décennies d’activité de conseil en droit social : l’idée que ce droit puisse être, sans nuire à  sa finalité protectrice, une technique d’organisation de l’entreprise.

Ce « testament moral » de l’auteur est divisé en trois parties : la première insiste sur l’importance de la maîtrise des principes du droit social (la seule gestion de ses contraintes nuisant à son efficacité) ; la deuxième met l’accent sur l’intérêt d’utiliser le droit social comme matériau indispensable de toute stratégie intéressant le personnel de l’entreprise ; enfin, la troisième partie dessine le profil du juriste en phase avec cette vision du droit social.

Souvent vécu comme un mal nécessaire par les dirigeants et comme une arme d’opposition par les instances représentatives du personnel, le droit social est généralement déconnecté des décisions stratégiques de l’entreprise. Pourtant, sans remettre en cause sa fonction première, il peut contribuer à l’optimisation du fonctionnement de l’entreprise … et l’auteur explique comment. Une doctrine fondée sur l’approche organisationnelle du droit social permet de déployer une authentique ingénierie juridique, laquelle exige que les normes juridiques régissant les rapports tant individuels que collectifs de travail soient parfaitement synchrones avec la réalité économique et sociale et en phase avec les stratégies (optimisation des normes, gestion préventive du risque). Et selon une telle approche, le juriste – opérationnel en entreprise ou avocat conseil – a un rôle à jouer, devenant ainsi juriste social « organisateur ». 

Fruit d’une longue pratique, cette théorie donne matière à réflexion : au final, c’est l’intérêt de l’entreprise qui y gagne … Si le droit est aussi une science d’organisation, Jacques Barthélémy en fait une magistrale démonstration en ce qui concerne le droit social !