Le Lamy transport et tourisme par autocar
Réglementation, organisation, contrats... découvrez le premier ouvrage exclusivement consacré au transport routier de voyageurs
Accédez au Lamy transport et tourisme par autocar dans Lamyline :
- Votre publication sur Lamyline et Lamyreader (mode feuilletable)
- La documentation officielle citée
- Toute l'actualité en droit du transport sur Actualités du droit
Incontournable pour les acteurs du secteur, Le Lamy transport et tourisme par autocar présente l’ensemble des règles juridiques et techniques applicables au transport routier de voyageurs.
Vous y trouverez par exemple les thèmes suivants : accès à la profession et aux marchés des services de transport, contrat de transport et responsabilité contractuelle, temps de conduite et de repos, formation professionnelle obligatoire, contrat de travail et rémunération des conducteurs, permis de conduire et autres prescriptions du Code de la route applicables aux véhicules.
Complet, il propose également un éclairage approfondi sur la règlementation de l’activité touristique des autocaristes et sur le contrat de vente de voyages et de séjours.
Parce que cet environnement normatif est particulièrement complexe et mouvant, Le Lamy transport et tourisme par autocar constitue l’outil indispensable à tout professionnel du transport routier de voyageurs.
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Partie 1 Réglementation des transports
Dispositions de portée générale
Transports intérieurs
Transports internationaux et cabotage
Dispositif répressif
Partie 2 Le contrat de transport
Transports intérieurs (le droit français)
Transports internationaux de voyageurs (la CVR)
Partie 3 Réglementation sociale
Embauche et contrat de travail
Temps de travail
Rémunération
Rupture du contrat de travail
Partie 4 Code de la route
Prescriptions techniques et administratives
Prescriptions d'exploitation
Dispositif répressif
Usagers et voie publique
Partie 5 Organisation de voyages
Réglementation de l'activité touristique des autocaristes
Vente de voyages et de séjours
Rédaction :
Stéphane JURGENS et Blandine GRUAU
Ont participé à l'édition originelle :
Gérard BRUN
Nadine CALTOT
Juriste d'entreprise (Keolis)
Christine DI COSTANZO
Pierre PY
Maître de conférences à l'Université de Montpellier
(France Métropolitaine)