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Le Lamy transport et tourisme par autocar
Le Lamy transport et tourisme par autocar

Le Lamy transport et tourisme par autocar

Réglementation, organisation, contrats... découvrez le premier ouvrage exclusivement consacré au transport routier de voyageurs


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Digital Papier

Incontournable pour les acteurs du secteur, Le Lamy transport et tourisme par autocar présente l’ensemble des règles juridiques et techniques applicables au transport routier de voyageurs.

Vous y trouverez par exemple les thèmes suivants : accès à la profession et aux marchés des services de transport, contrat de transport et responsabilité contractuelle, temps de conduite et de repos, formation professionnelle obligatoire, contrat de travail et rémunération des conducteurs, permis de conduire et autres prescriptions du Code de la route applicables aux véhicules.

Complet, il propose également un éclairage approfondi sur la règlementation de l’activité touristique des autocaristes et sur le contrat de vente de voyages et de séjours.

Parce que cet environnement normatif est particulièrement complexe et mouvant, Le Lamy transport et tourisme par autocar constitue l’outil indispensable à tout professionnel du transport routier de voyageurs.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

 

Partie 1 Réglementation des transports

Dispositions de portée générale
Transports intérieurs
Transports internationaux et cabotage
Dispositif répressif

Partie 2 Le contrat de transport

Transports intérieurs (le droit français)
Transports internationaux de voyageurs (la CVR)

Partie 3 Réglementation sociale

Embauche et contrat de travail
Temps de travail
Rémunération
Rupture du contrat de travail

Partie 4 Code de la route

Prescriptions techniques et administratives
Prescriptions d'exploitation
Dispositif répressif
Usagers et voie publique

Partie 5 Organisation de voyages

Réglementation de l'activité touristique des autocaristes
Vente de voyages et de séjours

Rédaction :
Stéphane JURGENS et Blandine GRUAU

Ont participé à l'édition originelle :
Gérard BRUN

Nadine CALTOT
Juriste d'entreprise (Keolis)

Christine DI COSTANZO

Pierre PY
Maître de conférences à l'Université de Montpellier

Paiement sécurisé
Rappel gratuit
Mise à jour en continu
Livraison à 0,01€
(France Métropolitaine)