Le Lamy droit de l’exécution forcée
Enfin une approche à la fois originale, précise et pratique de l’exécution forcée.
Étape par étape...
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Rédigé par les meilleurs universitaires et praticiens, Le Lamy droit de l’exécution forcée, propose une approche concrète et chronologique de l’exécution forcée en parcourant les étapes successives qui se présentent au créancier : démarches préalables à l’exécution, obstacles auxquels le créancier se heurte, réalisation de l’exécution.
L’ouvrage détaille précisément les mesures préalables à l’exécution, étudie les procédures collectives, dans toute la mesure où elles participent à l’exécution forcée, en concurrence avec les procédures civiles, et approfondit les questions essentielles du droit civil - qu'il est impératif de maîtriser pour mener à bien l’exécution - et spécialement celles relatives au statut personnel du débiteur.
Original, Le Lamy droit de l’exécution forcée fait également une place au droit communautaire et international, de même qu'au droit public de l’exécution, abordant aussi bien l’exécution contre les personnes publiques que l’exécution par les personnes publiques.
Cet ouvrage est réalisé sous la direction scientifique de Claude BRENNER.
- Principes généraux du droit de l’exécution forcée
- Préalables à l’exécution forcée
- Obstacles et limites à l’exécution forcée
- Exécution mobilière
- Exécution immobilière
- Droit public de l’exécution
- Droit local et international de l’exécution
Sous la direction scientifique de :
Claude BRENNER
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Juliette HERVÉ
Secrétaire générale de la Rédaction
Serge ABBOU †
Jean-Jacques ANSAULT
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Rouen
Augustin AYNES
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Paris XII – Val-de-Marne
Sophia BEKHEDDA
Avocat au Barreau de Dijon
Claude BRENNER
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Jean-Luc BRENNER
Administrateur général des finances publiques
Ministère de l'Action et des Comptes publics
Jean-Michel BOBIN
Commissaire de Justice
Chargé d'enseignement à l'Institut des études judiciaires de la Faculté de droit de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Elisabeth BOTREL
Maître de conférences au Conservatoire national des arts et métiers (ESGT)
Guy BRICARD
Commissaire de justice
Chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de La Rochelle
Membre du Conseil d'administration de l'École nationale de procédure
Membre du Département formation des stagiaires de la Chambre nationale des Commissaire de justice
Laurence CAMENSULI-FEUILLARD
Maître de conférences à l'Université de Bretagne-Sud
Titulaire de l'Examen professionnel de commissaire de justice
Dominique CŒURJOLY
Commissaire de justice
Chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université d'Angers
Franck CHRISTOPHE
Commissaire de justice à Colmar
Pierre CROCQ †
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Gilles CUNIBERTI
Professeur à l'Université de Luxembourg
Avocat au Barreau de Paris
Yvon DESDEVISES †
Professeur à l'Université de Nantes
Institut de recherche en droit privé
Sylvian DOROL
Commissaire de justice associé
Venezia & Associés
Chargé d’enseignement à l’Université Paris I Sorbonne, à l’Université Paris X Nanterre et à l’Université Caen Normandie
Mélina DOUCHY-OUDOT
Professeur à la Faculté de droit de Dijon
Natalie FRICERO
Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis
Directeur de l'Institut d'études judiciaires
Sophie GJIDARA-DECAIX
Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Emmanuel GUINCHARD
Senion lecturer in law à l'Université de Northumbria à Newcastle (Royaume-Uni),
Directeur des LLMs de droit commercial, droit du commerce international et droit international économique
Franck JANIN
Avocat associé
Cabinet CHASSANY, WATRELOT et Associés
Anne KARM
Agrégée des Facultés de droit
Professeur à l’Université Paris-Dauphine
Sophie LAMBERT-WIBER
Maître de conférences en droit privé, HDR
Université d'Angers, Centre Jean Bodin – UPRES URPES – EA no 4337
Membre de l'institut international des sciences fiscales
Rudy LAHER
Maître de conférences à l'Université de Nantes
Alison LEDUC
Commissaire de justice
Intervenante à l'École nationale de procédure
Intervenante au Département de formation des stagiaires de la Chambre nationale des commissaires de justice
Intervenante à l'UFR de droit de l'Université d'Angers
Christophe LEFORT
Maître de conférences à l'Université d'Angers
Directeur du Master II Contentieux
Directeur de l'Institut d'études judiciaires
Claire LEROY
Commissaire de justice à Paris
SAS Fradin, Tronel, Sassard & associés
Catherine MALECKI
Maître de conférences à l'Université de Paris-Sud (Paris XI)
Bruno MATHIEU
Maître de conférences à l’Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines – Paris Saclay
Avocat à la Cour
Laurence MAUGER-VIELPEAU
Professeur à l'Université du Havre
Cyril MARTELLO
Directeur de l’Institut d’études judiciaires de Toulon
Membre du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (UMR-CNRS 7318 DICE)
Avocat au Barreau de Toulon
Paul-Albert MERAND
Avocat au Barreau de Nantes
Ancien Bâtonnier
Ancien Maître de conférences associé à la Faculté de droit de l'Université de Nantes
Paola NABET
Maître de conférences à l'Université de Lorraine
Benoît NICOD
Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris II
Ancien Chargé de travaux dirigés de procédure civile d'exécution à l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris I
Commissaire de justice honoraire à Paris
Frédéric-Jérôme PANSIER
Ancien magistrat
Docteur en droit
Guillaume PAYAN
Maître de conférences HDR à l'Université de Toulon
Gwenolé PLOUX
Magistrat
Vincent RICHARD
Research fellow au Max Planck Institute (Luxembourg)
Philippe ROUSSEL GALLE
Professeur à l'Université Paris Descartes
Patrick SAFAR
Huissier de justice
Chargé d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Olivier SALATI
Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Directeur de l'Institut d'étude judiciaires
Éric SANDER
Secrétaire général de l'Institut du droit local alsacien-mosellan
Chargé d'enseignement à la Faculté de Droit des Universités Robert Schuman de Strasbourg, de Haute-Alsace et de Metz
Membre de la Commission d'harmonisation du droit privé
Gabriel SEBBAN
Maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Membre du Laboratoire de droit civil
Membre associé de l'IRDA Paris
Philippe SOUSTELLE
Maître de conférences HDR à l'Université de Lyon – Université Jean Monnet Saint-Étienne
Vincent THOMAS
Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Bourgogne
Membre du CREDIMI
Christine VALES
Commissaire de justice
François VINCKEL †
Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Bourgogne
Jean-Luc VIRFOLET
Avocat au Barreau du Mans
*Abonnement en tacite reconduction, paiement unique annuel.
(France Métropolitaine)