Le Lamy transport - tome 2 - offre étudiants

• Partie 1 - Commission de transport

  • Division 1 - Cadre juridique et réglementaire

    • Chapitre 1 - Définition du commissionnaire de transport

    • Chapitre 2 - Contrat type de commission de transport

    • Chapitre 3 - Réglementation de la profession de commissionnaire

  • Division 2 - Contrat de commission de transport

    • Chapitre 1 - Responsabilité du commissionnaire de transport

    • Chapitre 2 - Indemnité due par le commissionnaire

    • Chapitre 3 - Commissionnaire de transport et action en justice

    • Chapitre 4 - Privilège du commissionnaire

  • Division 3 - Autres auxiliaires de transport

    • Chapitre 1 - Commissionnaire en douane

    • Chapitre 2 - Transitaire

• Partie 2 - Ventes internationales

  • Chapitre unique - Ventes internationales dispositif légal

  • Division 1 - Cadre juridique des ventes internationales

    • Chapitre 1 - Présentation générales des Incoterms

    • Chapitre 2 - Ventes au départ

    • Chapitre 3 - Ventes à l’arrivée

    • Chapitre 4 - Incoterms 2020

  • Division 2 - Modes de paiement

    • Chapitre 1 - Factures, traites et remises documentaires

    • Chapitre 2 - Crédit documentaire

• Partie 3 - Assurance

  • Chapitre 1 - Assurance de la marchandise transportée

  • Chapitre 2 - Garanties particulières

  • Chapitre 3 - Actions en justice

• Partie 4 - Transports maritimes

  • Chapitre 1 - Législation en transport maritime

  • Chapitre 2 - Champ d'application des textes en transport maritime

  • Chapitre 3 - Préparation et exécution du transport maritime

  • Chapitre 4 - Documents de transport maritime

  • Chapitre 5 - Livraison en transport maritime

  • Chapitre 6 - Constatation des dommages en transport maritime

  • Chapitre 7 - Responsabilité du transporteur maritime

  • Chapitre 8 - Fret maritime

  • Chapitre 9 - Sûreté maritime et portuaire

  • Chapitre 10 - Indemnisation des dommages en transport maritime

  • Chapitre 11 - Contentieux maritime

  • Chapitre 12 - Entreprise de manutention portuaire

  • Chapitre 13 - Agence maritime et consignation

  • Chapitre 14 - Avaries communes en transport maritime

  • Chapitre 15 - Contrat d'affrètement maritime

• Partie 5 - Transports ferroviaires

  • Division 1 - Transports ferroviaires intérieurs

    • Chapitre 1 - Droit des transports ferroviaires intérieurs

    • Chapitre 2 - Préparation du transport intérieur (wagon et train)

    • Chapitre 3 - Exécution du transport ferroviaire intérieur

    • Chapitre 4 - Responsabilité contractuelle du transporteur ferroviaire en trafic intérieur

    • Chapitre 5 - Installations terminales embranchées

  • Division 2 - Transports ferroviaires internationaux

    • Chapitre 1 - Législation ferroviaire internationale

    • Chapitre 2 - Exécution du contrat de transport ferroviaire international

    • Chapitre 3 - Livraison en trafic ferroviaire international

    • Chapitre 4 - Constatation des dommages en trafic ferroviaire international

    • Chapitre 5 - Responsabilité du transporteur ferroviaire en trafic international

    • Chapitre 6 - Indemnisation des dommages en trafic ferroviaire international

    • Chapitre 7 - Prescription et exercice de l'action en trafic ferroviaire international

    • Chapitre 8 - Régime international d'utilisation des wagons

• Partie 6 - Transports aériens

  • Chapitre 1 - Cadre juridique des transports aériens

  • Chapitre 2 - Conclusion et exécution du contrat de transport aérien

  • Chapitre 3 - Responsabilité du transporteur aérien

  • Chapitre 4 - Préposés du transporteur aérien

• Partie 7 - Transports fluviaux

  • Chapitre 1 - Législation et organisation des transports fluviaux

  • Chapitre 2 - Contrat de transport fluvial en transport intérieur

  • Chapitre 3 - Responsabilités et contentieux en transport fluvial intérieur

  • Chapitre 4 - Transports fluviaux internationaux - La CMNI

• Partie 8 - Douane

  • Chapitre 1 - Cadre douanier de l’UE

  • Chapitre 2 - Tarif et origine

  • Chapitre 3 - Accords commerciaux et SPG

  • Chapitre 4 - Valeur en douane

  • Chapitre 5 - Dette douanière, remboursement et remise

  • Chapitre 6 - Contrôle des mouvements commerciaux

  • Chapitre 7 - Accomplissement des opérations douanières

  • Chapitre 8 - Régimes douaniers

  • Chapitre 9 - Transit

  • Chapitre 10 - Régime « TIR »

  • Chapitre 11 - Contentieux douanier

• Lexique des termes juridiques et techniques 

Sous la Direction de
Laurent GARCIA-CAMPILLO, Éditions Lamy

Avec la collaboration de
Cyrille CHATAIL, Éditions Lamy

Evguenia DEREVIANKINE
Avocat au Barreau de Paris
Associée
Responsable du Département Douane & Logistique, UGC Avocats

Claire HUMANN, Maître de conférences, spécialiste en droit maritime