Le Lamy santé sécurité au travail

Partie 1 - Principes et sources du droit de la sécurité

Hiérarchie et sources du droit

• Étude 120 - Hiérarchie et sources du droit social
• Étude 125 - Dispositions générales de prévention et recommandations
• Étude 126 - Normes
• Étude 129 - Règlement intérieur

Champ d'application des règles d'hygiène et de sécurité

• Étude 130 - Champ d'application des règles de santé et de sécurité du Code du travail
• Étude 131 - La santé et la sécurité dans la fonction publique

Partie 2 - Obligation de sécurité du chef d'entreprise

Notion

• Étude 210 - Obligation de sécurité
• Étude 212 - Principes généraux de prévention et démarche de prévention

Responsabilité pénale

• Étude 220 - Infraction pénale — Principes généraux
• Étude 222 - Articulation entre Code du travail et Code pénal
• Étude 224 - Délégation de pouvoirs
• Étude 225 - Travail en commun, partage de matériel
• Étude 228 - Responsabilité pénale des personnes morales

Couverture des risques par la sécurité sociale

• Étude 230 - Historique et principes de la couverture sociale du risque professionnel
• Étude 231 - Accident du travail et accident de trajet
• Étude 232 - Conduite à tenir lors d'un accident et procédure de reconnaissance
• Étude 233 - Maladies professionnelles
• Étude 234 - Couverture financière des risques professionnels par la sécurité sociale
• Étude 235 - Faute inexcusable et faute intentionnelle
• Étude 236 - Faute d'un tiers
• Étude 237 - Principes de tarification

Effet du risque sur le contrat de travail

• Étude 239 - État de santé et contrat de travail
• Étude 240 - Effet d'un arrêt maladie sur le contrat de travail
• Étude 241 - Inaptitude
• Étude 242 - État de santé et maintien en emploi

Partie 3 - Organismes intervenants

Organismes internes à l'entreprise

• Étude 308 - Comité social et économique
• Étude 312 - Protection des représentants du personnel au CSE
• Étude 314 - Comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) / Comités sociaux (CS) — fonction publique
• Étude 315 - Salarié, acteur de la sécurité

Service de santé au travail

• Étude 316 - Organisation des services de prévention et de santé au travail
• Étude 317 - Statut du médecin du travail
• Étude 318 - Missions des services de prévention et de santé au travail

Organismes ou services extérieurs à l'entreprise

• Étude 320 - Inspection du travail
• Étude 322 - Fonctionnaires de contrôle assimilés à l'inspection du travail
• Étude 323 - Les organismes chargés de la prévention des risques professionnels

Partie 4 - Employeur maître des lieux

Avant de construire ou d'aménager

• Étude 410 - Construction et aménagement des locaux de travail
• Étude 421 - Accessibilité des lieux aux travailleurs handicapés

Règles concernant la conception et l'utilisation

• Étude 431 - Opération de construction et d'aménagement des bâtiments
• Étude 432 - Circulation en entreprise
• Étude 433 - Incendie — Évacuation
• Étude 434 - Ambiance thermique
• Étude 435 - Aération et assainissement des locaux de travail
• Étude 436 - Eclairage des locaux de travail
• Étude 437 - Insonorisation des locaux de travail
• Étude 438 - Locaux sanitaires, sociaux, médicaux
• Étude 440 - Surveillance

Maître d'ouvrage et coordination des chantiers

• Étude 450 - Prévention des risques liés aux chantiers de bâtiment ou de génie civil

Partie 5 - Règles applicables dans tous les secteurs et procédés de travail

Formation à la sécurité

• Étude 510 - Règles générales d'information et de formation à la sécurité
• Étude 512 - Formation particulière ou renforcée à la sécurité

Vie pratique

• Étude 528 - Aménagement du temps de travail
• Étude 529 - Travail de nuit
• Étude 530 - Addiction : alcool, tabac et drogues
• Étude 531 - Travail isolé
• Étude 532 - Vieillissement et prévention de la pénibilité au travail
• Étude 533 – Télétravail
• Étude 534 - Signalisation sur les lieux de travail
• Étude 535 - Hébergement des salariés

Éléments d'ergonomie

• Étude 540 - Conception des postes de travail

Gestion des risques psychosociaux

• Étude 543 - Prévention des troubles musculo-squelettiques
• Étude 544 - Stress et travail
• Étude 545 - Harcèlement et violence au travail
• Étude 546 - Le Burn-out
• Étude 547 - Négocier sur la qualité de vie au et des conditions de travail (QVCT)

Bruit

• Étude 550 - Effets de l’exposition au bruit
• Étude 552 - Bruit : principes réglementaires de prévention
• Étude 554 - Bruit : actions de prévention à mettre en œuvre

Port de charges, manutention manuelle, stockage

• Étude 560 - Manutention manuelle
• Étude 568 - Stockage et gerbage

Installations électriques

• Étude 570 - Présentation de la réglementation sur le risque électrique
• Étude 571 - Installations électriques : notions clés
• Étude 572 - Règles concernant les installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements
• Étude 573 - Obligation de l'employeur en matière de risque électrique

Entreprises extérieures

• Étude 580 - Entreprises extérieures : champ d'application des textes
• Étude 582 - Inspection commune et mesures de coordination préalables
• Étude 584 - Suivi du plan de prévention et responsabilités

Règles et limitations concernant certaines catégories de personnes

• Étude 590 - Dispositions spécifiques aux jeunes travailleurs
• Étude 591 - Travailleurs handicapés
• Étude 593 - Règles protectrices concernant les femmes

Accumulateurs de matières

• Étude 595 - Accumulateurs de matières

Risques vibratoires

• Étude 597 - Vibrations mécaniques

Partie 6 - Substances et produits chimiques et biologiques

Notions générales relatives aux produits chimiques et biologiques

• Étude 610 - Présentation générale du risque chimique
• Étude 612 - Présentation de la réglementation relative aux produits chimiques

Classification des produits chimiques

• Étude 620 - Classification des produits chimiques
• Étude 621 - Classification des produits chimiques selon le danger

Mise sur le marché des substances et mélanges chimiques

• Étude 622 - Procédure de mise sur le marché de substances et mélanges chimiques
• Étude 623 - Emballage des substances et mélanges chimiques
• Étude 624 - Information des utilisateurs sur les substances et mélanges chimiques

Obligations spécifiques des utilisateurs de substances et mélanges chimiques

• Étude 625 - Champs d'application de la réglementation applicable aux utilisateurs de substances et mélanges chimiques
• Étude 626 - Appréciation et prise en compte de la toxicité des produits
• Étude 627 - Substances et mélanges chimiques : évaluation du risque
• Étude 628 - Gestion du risque chimique
• Étude 629 - Traçabilité des expositions et surveillance médicale des travailleurs exposés aux substances et mélanges chimiques

Règles spécifiques

• Étude 640 - Benzène et produits benzéniques
• Étude 641 - Plomb et composés
• Étude 642 – Amiante
• Étude 643 – PCB
• Étude 644 – Silice
• Étude 645 - Éthers de glycol
• Étude 650 - Les risques émergents liés à l'exposition à des agents
• Étude 651 - Les nanoparticules

Risque cancérogène

• Étude 660 - Approche des cancers d'origine professionnelle
• Étude 661 - Réglementation du risque cancérogène

Risque biologique

• Étude 680 - Prévention du risque biologique

Rayonnements

• Étude 690 - Risques optiques artificiels

Partie 7 – Rayonnements

Les rayonnements ionisants et leurs effets sur la santé

• Étude 710 - Rayonnements ionisants : notions fondamentales

La prévention liée aux rayonnements ionisants

• Étude 711 - Rayonnements ionisants : acteurs et actions de prévention
• Étude 712 - Rayonnements ionisants : les expositions professionnelles

Partie 8 - Bâtiment et travaux publics

Démarrage du chantier

• Étude 810 - Présentation générale et champ d'application
• Étude 811 - Préparation du chantier : identification et maîtrise des contraintes de l'environnement
• Étude 812 - Locaux affectés aux salariés : cantonnement et logements provisoires
• Étude 813 - Mesures d'organisation générale d'un chantier
• Étude 815 - Travaux souterrains
• Étude 817 - Travaux de terrassement à ciel ouvert

Edification de l'ouvrage

• Étude 820 - Moyens mis en œuvre pour exécuter les travaux
• Étude 821 - Prévention des chutes de personnes
• Étude 822 - Travaux de montage et de levage des charpentes et ossatures
• Étude 823 - Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds
• Étude 825 - Travaux sur les toitures
• Étude 827 - Équipements individuels et divers
• Étude 829 - Contrôles et sanctions

Partie 9 - Machines et équipements de travail

Dispositif général de prévention

• Étude 910 - Architecture de la réglementation
• Étude 911 - La réglementation en matière de conception et de mise sur le marché des équipements de travail
• Étude 912 - Incidence des normes en matière d'équipements de travail (machines et EPI)
• Étude 913 - Utilisation des équipements de travail

Mesures particulières de prévention

• Étude 914 - Équipements de protection individuelle (EPI)
• Étude 915 - Appareils de levage
• Étude 916 – Ascenseurs

Obligation des utilisateurs

• Étude 952 - Mise à la disposition et utilisation des équipements de protection individuelle
• Étude 953 - Information et formation des travailleurs dans l'utilisation des équipements de travail et moyens de protection

Sous la direction de

Candice PIETRALUNGA

 

LISTE DES AUTEURS

Marlène AUBIN
Docteur en chimie

Akim AYACHE
Juriste en droit social

APAVE PARISIENNE, GROUPE APAVE Avec les contributions de :

Clémentine GIROUD
Juriste-Consultante HSE

Marion THIERON
Ingénieur-Conseil HSE

CABINET BARTHÉLEMY Avec la contribution de :

Aurélia DEJEAN DE LA BATIE
Docteur en droit privé, spécialisée en droit social

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA) Avec les contributions de :

Élise BOGEY
Direction juridique et du contentieux

Thomas FOREST
Direction juridique et du contentieux

Thierry JUHEL
Inspection générale et nucléaire

Florence MENETRIER
Direction des sciences du vivant

Olivia PASSERIEUX
Direction juridique et du contentieux

Sidonie ROYER-MAUCOTEL
Direction juridique et du contentieux

Florence TOUITOU-DURAND
Direction juridique et du contentieux

Isabelle CHEVALIER-DUPONT
Avocat en droit social
Ancienne inspectrice du travail Ancienne directrice de l’ouvrage

Maxence DEFRANCE
Juriste et formateur en droit social

Fabienne DOROY
Juriste
Créatrice et première directrice de l’ouvrage

Alain DUPAYS
Éditions sociales Lamy Liaisons

Claire GALLON
Avocate

Nadia ISMAIL-MOKDAD
Avocate en droit social

Delphine JULIEN-PATURLE
Juriste en droit social

Sophie KARANIAN
Juriste HSE

CABINET LEDOUX Avec les contributions de :

Laurence FOURNIER-GATIER
Avocate

Morgane COURTOIS d’ARCOLLIERES Avocate

Marie HAUTEFORT
Juriste en droit social
Membre du comité de rédaction du Lamy social

Aurélie LEFEUVRE
Consultante QSE

Louis PAOLI
Avocat en droit social

Candice PIETRALUNGA
Éditions sociales Lamy Liaisons, Directrice de l’ouvrage

Sophie QUITON FANTONI
Professeur des universités
Praticien hospitalier (PUPH) en médecine du travail
Université de Lille, Centre de droit et Perspectives du Droit (CRDP)

Frédérique RIGAUD
Juriste en droit social
Ancienne directrice de l’ouvrage

Alice ROURE
Éditions sociales Lamy Liaisons

Marie-Noëlle ROUXEL
DGT
Bureau des équipements et des lieux de travail

Morgane SPILL
Juriste HSE

Claire TOUFFAIT
Juriste en droit social

Maud VIBERT
Ingénieur HSE