Le Lamy santé sécurité au travail | Lamy Liaisons
Le Lamy santé sécurité au travail

Le Lamy santé sécurité au travail

Études, analyses, commentaires, schémas… Retrouvez toute la réglementation et la jurisprudence en matière d’hygiène, sécurité, santé et conditions de travail !

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Découvrez le seul ouvrage exhaustif qui allie juridique et méthodologie.

En effet, rédigé par des experts renommés (consultants HSE, juristes ou encore ingénieurs), Le Lamy santé sécurité au travail passe au crible toute la réglementation et la jurisprudence en matière de santé et de sécurité au travail.

Tous les risques sont abordés, et ceci sous tous leurs aspects : juridique, technique, scientifique et statistique.

Grâce aux analyses et à de nombreux schémas, graphiques, tableaux récapitulatifs, recommandations et mises en garde, cet ouvrage vous permet de sécuriser vos pratiques :

  • vous mesurez rapidement toutes les obligations et responsabilités de l’entreprise, le rôle des différents acteurs de prévention (médecine, inspection du travail, Anact, Carsat), et toutes les prérogatives du CHSCT ;

  • vous analysez et maitrisez les risques ;

  • vous bâtissez une politique de prévention des risques solide et complète ;

  • vous savez informer et conseiller la direction générale, les salariés et leurs représentants pour prévenir les risques ;

  • vous gérez les situations de crise grâce aux récapitulatifs des formalités à accomplir.

Avec sa version en ligne sur le site inédit liaisons-sociales.fr vous êtes le premier averti des évolutions qui interviennent en matière de droit du travail.
Vous y trouvez une documentation fiable pour vous permettre d’être réactif et efficace et disposez en temps réel de tous les atouts pour nourrir et valider vos décisions ainsi que des services pour faciliter votre quotidien :

  • La version numérique de la publication 

  • La mise à jour de la publication au fil de l’actualité

  • L’accès à toutes les sources citées dans la publication

  • La lettre d’actualité hebdomadaire, L’Hebdo Social

  • Des actualités et informations additionnelles de la rédaction

  • Le Code du travail et le Code de la sécurité sociale

  • Les conventions collectives

  • La programmation d’alertes email pour être informé dès qu’une nouvelle actualité est publiée (des sujets ou mots clés)

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Partie 1 - Principes et sources du droit de la sécurité

Hiérarchie et sources du droit
Etude 120 - Hiérarchie et sources du droit social
Etude 125 - Dispositions générales de prévention et recommandations
Etude 126 – Normes
Etude 129 - Règlement intérieur

Champ d'application des règles d'hygiène et de sécurité
Etude 130 - Champ d'application des règles de santé et de sécurité du Code du travail
Etude 131 - La santé et la sécurité dans la fonction publique
Annexes

Partie 2 - Obligation de sécurité du chef d'entreprise
Notion

Etude 210 - Obligation de sécurité
Etude 212 - Principes généraux de prévention et démarche de prévention
Annexes

Responsabilité pénale
Etude 220 - Infraction pénale — Principes généraux
Etude 222 - Articulation entre Code du travail et Code pénal
Etude 224 - Délégation de pouvoirs
Étude 225 - Travail en commun, partage de matériel
Étude 228 - Responsabilité pénale des personnes morales

Couverture des risques par la sécurité sociale
Etude 230 - Historique et principes de la couverture sociale du risque professionnel
Etude 231 - Accident du travail et accident de trajet
Etude 232 - Conduite à tenir lors d'un accident et procédure de reconnaissance
Annexe
Etude 233 - Maladies professionnelles
Annexes
Etude 234 - Couverture financière des risques professionnels par la sécurité sociale
Etude 235 - Faute inexcusable et faute intentionnelle
Étude 236 - Faute d'un tiers
Etude 237 - Principes de tarification
Annexes

Effet du risque sur le contrat de travail
Etude 239 - État de santé et contrat de travail
Etude 240 - Effet d'un arrêt maladie sur le contrat de travail
Etude 241 – Inaptitude
Annexe
Etude 242 - Etat de santé et maintien en emploi
Annexes

Partie 3 - Organismes intervenants
Organismes internes à l'entreprise

Etude 308 - Comité social et économique
Annexe
Etude 312 - Protection des représentants du personnel au CHSCT
Etude 314 - Comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) — fonction publique
Etude 315 - Salarié, acteur de la sécurité

Service de santé au travail
Etude 316 - Organisation des services de santé au travail
Annexes
Etude 317 - Statut du médecin du travail
Étude 318 - Missions des services de santé au travail
Annexes

Organismes ou services extérieurs à l'entreprise
Etude 320 - Inspection du travail
Annexes
Etude 322 - Fonctionnaires de contrôle assimilés à l'inspection du travail
Etude 323 - Les organismes chargés de la prévention des risques professionnels
Annexes

Partie 4 - Employeur maître des lieux
Avant de construire ou d'aménager

Etude 410 - Construction et aménagement des locaux de travail
Annexes
Etude 421 - Accessibilité des lieux aux travailleurs handicapés

Règles concernant la conception et l'utilisation
Etude 431 - Opération de construction et d'aménagement des bâtiments
Etude 432 - Circulation en entreprise
Annexes
Etude 433 - Incendie — Évacuation
Annexes
Etude 434 - Ambiance thermique
Annexes
Etude 435 - Aération et assainissement des locaux de travail
Annexes
Etude 436 - Eclairage des locaux de travail
Annexes
Etude 437 - Insonorisation des locaux de travail
Annexes
Etude 438 - Locaux sanitaires, sociaux, médicaux
Annexes
Etude 440 – Surveillance
Annexes

Maître d'ouvrage et coordination des chantiers
Etude 450 - Prévention des risques liés aux chantiers de bâtiment ou de génie civil
Annexes

Partie 5 - Règles applicables dans tous les secteurs et procédés de travail
Formation à la sécurité

Etude 510 - Règles générales d'information et de formation à la sécurité
Etude 512 - Formation particulière ou renforcée à la sécurité

Vie pratique
Travail de nuit
Étude 530 - Addiction : alcool, tabac et drogues
Annexes
Etude 531 - Travail isolé
Annexes
Etude 532 - Vieillissement et prévention de la pénibilité au travail
Annexes
Étude 533 – Télétravail
Etude 534 - Signalisation sur les lieux de travail
Annexes
Etude 535 - Hébergement des salariés

Eléments d'ergonomie
Etude 540 - Conception des postes de travail
Annexes

Gestion des risques psychosociaux
Etude 543 - Prévention des troubles musculo-squelettiques
Etude 544 - Stress et travail
Annexes
Etude 545 - Harcèlement et violence au travail
Annexes
Etude 546 - Le Burn-out
Etude 547 - Négocier sur la Qualité de Vie au Travail

Bruit
Etude 550 - Effets de l’exposition au bruit
Annexes
Etude 552 - Bruit : principes réglementaires de prévention
Annexes
Etude 554 - Bruit : actions de prévention à mettre en œuvre

Port de charges, manutention manuelle, stockage
Étude 560 - Manutention manuelle
Etude 568 - Stockage et gerbage
Annexes

Installations électriques
Étude 570 - Présentation de la réglementation sur le risque électrique
Annexes
Etude 571 - Installations électriques : notions clés
Etude 572 - Règles concernant les installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements
Annexes
Étude 573 - Obligation de l'employeur en matière de risque électrique
Annexes

Entreprises extérieures
Etude 580 - Entreprises extérieures : champ d'application des textes
Etude 582 - Inspection commune et mesures de coordination préalables

Annexes
Etude 584 - Suivi du plan de prévention et responsabilités

Règles et limitations concernant certaines catégories de personnes
Etude 590 - Dispositions spécifiques aux jeunes travailleurs
Etude 591 - Travailleurs handicapés
Etude 593 - Règles protectrices concernant les femmes

Accumulateurs de matières
Etude 595 - Accumulateurs de matières

Risques vibratoires
Etude 597 - Vibrations mécaniques
Annexes

Partie 6 - Substances et produits chimiques et biologiques

Notions générales relatives aux produits chimiques et biologiques


Étude 610 - Présentation générale du risque chimique
Étude 612 - Présentation de la réglementation relative aux produits chimiques

Classification des produits chimiques
Étude 620 - Classification des produits chimiques
Etude 621 - Classification des produits chimiques selon le danger

Mise sur le marché des substances et mélanges chimiques
Etude 622 - Procédure de mise sur le marché de substances et mélanges chimiques
Annexes
Etude 623 - Emballage des substances et mélanges chimiques
Etude 624 - Information des utilisateurs sur les substances et mélanges chimiques
Annexes

Obligations spécifiques des utilisateurs de substances et mélanges chimiques
Etude 625 - Champs d'application de la réglementation applicable aux utilisateurs de substances et mélanges chimiques
Etude 626 - Appréciation et prise en compte de la toxicité des produits
Annexes
Etude 627 - Substances et mélanges chimiques : évaluation du risque
Etude 628 - Gestion du risque chimique
Annexes
Etude 629 - Traçabilité des expositions et surveillance médicale des travailleurs exposés aux substances et mélanges chimiques

Règles spécifiques
Etude 640 - Benzène et produits benzéniques
Etude 641 - Plomb et composés
Annexes
Etude 642 – Amiante
Annexes
Etude 643 – PCB
Annexes
Etude 644 – Silice
Annexes
Etude 645 - Éthers de glycol
Annexes
Etude 650 - Les risques émergents liés à l'exposition à des agents
Etude 651 - Les nanoparticules
Annexes
Risque cancérogène
Etude 660 - Approche des cancers d'origine professionnelle
Etude 661 - Réglementation du risque cancérogène
Annexes

Risque biologique
Etude 680 - Prévention du risque biologique
Annexes

Rayonnements
Etude 690 - Risques optiques artificiels
Annexes


Partie 7 – Rayonnements

Les rayonnements ionisants et leurs effets sur la santé
Etude 710 - Rayonnements ionisants : notions fondamentales
Annexes

La prévention liée aux rayonnements ionisants
Etude 711 - Rayonnements ionisants : acteurs et actions de prévention
Etude 712 - Rayonnements ionisants : les expositions professionnelles

Partie 8 - Bâtiment et travaux publics
Démarrage du chantier

Etude 810 - Présentation générale et champ d'application
Etude 811 - Préparation du chantier : identification et maîtrise des contraintes de l'environnement
Annexes
Etude 812 - Locaux affectés aux salariés : cantonnement et logements provisoires
Etude 813 - Mesures d'organisation générale d'un chantier
Etude 815 - Travaux souterrains
Etude 817 - Travaux de terrassement à ciel ouvert

Edification de l'ouvrage
Etude 820 - Moyens mis en œuvre pour exécuter les travaux
Annexes
Etude 821 - Prévention des chutes de personnes
Etude 822 - Travaux de montage et de levage des charpentes et ossatures
Etude 823 - Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds
Etude 825 - Travaux sur les toitures
Etude 827 - Équipements individuels et divers
Etude 829 - Contrôles et sanctions

Partie 9 - Machines et équipements de travail
Dispositif général de prévention

Etude 910 - Architecture de la réglementation
Etude 911 - La réglementation en matière de conception et de mise sur le marché des équipements de travail
Annexes
Etude 912 - Incidence des normes en matière d'équipements de travail (machines et EPI)
Annexes
Etude 913 - Utilisation des équipements de travail

Mesures particulières de prévention
Etude 914 - Equipements de protection individuelle (EPI)
Annexes
Etude 915 - Appareils de levage
Annexes
Etude 916 – Ascenseurs
Annexes

Obligation des utilisateurs
Etude 952 - Mise à la disposition et utilisation des équipements de protection individuelle
Annexes
Etude 953 - Information et formation des travailleurs dans l'utilisation des équipements de travail et
moyens de protection

Sous la direction de

Frédérique RIGAUD

 

LISTE DES AUTEURS

 

Akim AYACHE
Juriste en droit social

 

APAVE PARISIENNE

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