Le Lamy droit des personnes et de la famille

LA PERSONNE, LA FAMILLE ET LES DROITS DE L’HOMME

La Convention européenne des droits de l’homme
La personne et les droits de l’homme
La famille et les droits de l’homme

LES PERSONNES PHYSIQUES

La personne humaine

• La dignité de la personne humaine

• Le statut du corps humain

• Le statut de l’embryon

• L’absence

Le régime juridique de la personnalité

• Les libertés individuelles

• Les droits de la personnalité

• La protection de la vie privée

• Personne et protection des intérêts moraux

• Le patrimoine

La capacité juridique

• La capacité de jouissance des personnes protégées

• La capacité d’exercice des personnes protégées

• La tutelle des majeurs

• La curatelle

• La sauvegarde de justice

L’individualisation de la personne

• L’état civil - Le nom et le prénom - Le domicile

Les personnes et le droit international privé (DIP)

• La nationalité

• Le statut personnel individuel

• La personnalité en DIP

LES COUPLES

Le mariage

• La liberté matrimoniale

• Les qualités et conditions requises pour contracter un mariage

• Les conditions relatives à la célébration du mariage

• Les nullités du mariage

• Les obligations personnelles entre époux

• Les effets pécuniaires du mariage

• L’autonomie des époux

• Les mesures judiciaires en cas de crise dans le couple

• La séparation de fait

• Le veuvage

Le divorce

• Loi n° 2004-439 du 26 mai 2004

• Les règles de procédure communes à toutes les instances en divorce

• Le divorce par consentement mutuel, sur demande acceptée/par acceptation du principe de la rupture du mariage, pour altération définitive du lien conjugal, pour faute

• La prestation compensatoire et ses aspects fiscaux

• La séparation de corps

Les autres formes d’union et de famille

• Les unions libres

• La rupture des unions libres

• Le pacte civil de solidarité

• Les familles recomposées

• Les familles monoparentales

• L'homoparentalité

Les couples et le droit international privé (DIP)

• Le mariage en DIP

• Le divorce et la séparation de corps en DIP

• Les autres formes d’union et de famille en DIP

L’ENFANT

La filiation

• Présentation du droit de la filiation

• Les dispositions communes à toutes les filiations par le sang

• Le droit de la filiation antérieur à l’ordonnance de 2005

• L’établissement non contentieux de la filiation

• Le contentieux de la filiation

• Les filiations illicites ou impossibles

• Les règles particulières en matière de procréation médicalement assistée

• L’adoption

• L’accès aux origines personnelles

L’autorité parentale

• L’attribution et l’exercice de l’autorité parentale

• L’assistance éducative

• Le retrait de l’autorité parentale

• La délégation de l’autorité parentale

L’incapacité de l’enfant

• La représentation légale (différents régimes)

• La fonction de représentant légal

• La sanction des représentations irrégulières

• L’émancipation

• L’enfant en justice

L’obligation alimentaire

• L’obligation d’entretien des enfants - Les autres obligations alimentaires - L’exécution de l’obligation alimentaire - Les recours des organismes sociaux

L’enfant et le droit international privé

• L’établissement et les effets de la filiation et de l’adoption

• La protection de l’enfance

Sous la direction scientifique de :

Marion DESOLNEUX
Secrétaire générale de la Rédaction
Collection LAMY DROIT CIVIL

Collection dirigée par :

Delphine AUTEM
Professeur à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Edith BLARY-CLEMENT
Professeur à l’Université de Lille 2
Directrice du DU de la propriété industrielle et des technologies nouvelles à l’Université de Lille 2
Co-directeur du Laboratoire d’études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Bernard BOSSU
Agrégé des Facultés de droit
Doyen de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2
Professeur à l'Université de Lille 2

Annie BOTTIAU
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Directrice honoraire de l'IEJ de Lille
Chargée de mission aux Relations internationales
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Jérôme CASEY
Maître de conférences à l'Université de Montesquieu-Bordeaux IV
Avocat au Barreau de Paris

Pierre CHEVALIER
Directeur adjoint affaires juridiques – Assistance publique des hôpitaux de Paris

Nathalie DESCAMPS-DUBAELE
Maître de conférences à l'Université de Valenciennes

Christine DESNOYER
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Annick DORSNER-DOLIVET
Agrégée des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Lille 2

Frédéric DOUET
Maître de conférences à l'Université de Caen
Directeur du Master 2 de droit des assurances de la Faculté de droit de Caen

Thierry DUBAELE
Maître de conférences à l'Université de Valenciennes

François DUMONT
Maître de conférences à l'Université d'Artois

Michel DUPUIS
Professeur à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Dominique EVERAERT-DUMONT
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Claire FARGE
Maître de conférences à l'Université François Rabelais de Tours

Hélène GAUMONT-PRAT
Professeur à l'Université Paris VIII
Membre du Comité consultatif national d'éthique

Frédérique GRANET-LAMBRECHTS
Professeur à l'Université Robert Schuman de Strasbourg III

Hélène GRATADOUR
Docteur en droit
Magistrat
Chargée d’enseignement à la faculté de Droit et de Science politique de Clermont-Ferrand

Patricia LABEAUME
Docteur en droit
Magistrat au tribunal de grande instance de Lille

Marie LAMARCHE
Maître de conférences à l'Université de Montesquieu-Bordeaux IV
Membre du CERFAP

Anne LEBORGNE
Professeur à l'Université Paul-Cezanne d'Aix-Marseille III
Directrice de l'IEJ

Marie-Christine LE BOURSICOT
Magistrat
Membre du Conseil supérieur de l'adoption

Frédérique LE DOUJET-THOMAS
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Marie-Christine MONSALLIER-SAINT MLEUX
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Centre de droit des contrats de l'Université de Lille 2

Catherine PHILIPPE
Maître de conférences à l'Université de Besançon

Jean-Marie PLAZY
Maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Cathy POMART- NOMDEDEO
Maître de conférences à l'Université de la Réunion

Fabienne PRODHOMME-DELECOURT
Ancien enseignant-chercheur à l'Institut catholique de Lille

François SAUVAGE
Professeur à l'Université d'Angers

Christophe SAUVAT
Docteur en droit

Guillaume SERRA
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Stéphane VALORY
Docteur en droit

Joëlle VASSAUX
Maître de conférences à l'Université de Lille 2
Membre du Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé (LERADP)

Clara XÉMARD-BERNARD
Maître de conférences à l'Université de Versailles – Saint Quentin en Yvelines
Membre du Laboratoire DANTE