Le droit du travail de A à Z pour l'entreprise de 1 à 49 salariés

• Format : 2 tomes
• Nb de pages : 2864

Liste intégrale des mots clés (94) :

A-B : Accidents du travail et accidents de trajet,  Administration du travail, Affichage,  Apprentissage , Assurance chômage , Assurance vieillesse , Avantage en nature , Bulletin de salaire

C : Cadres, Certificat de travail, Chèque emploi TPE, Chômage partiel, Clause de dédit-formation, Clause de non-concurrence, Congés payés, Congés spéciaux, Conseil de prud'hommes, Contrat d'avenir, Contrat d'insertion dans la vie sociale (Civis),  Contrat de professionnalisation,  Contrat de travail, Contrat de travail à durée déterminée, Contrat de travail intermittent , Contrat emploi consolidé, Contrat emploi-jeunes, Contrat emploi-solidarité,  Contrat initiative-emploi, Contrat insertion-revenu minimum d'activité (CI-RMA), Contrat jeune, Contrat nouvelles embauches, Contribution à l'effort de construction,  Contrôle Urssaf, Conventions et accords collectifs, CSG et CRDS,  Cumul d'emplois et de statuts.

D : Délégation de pouvoir, Délégués du personnel, Démission, Départ et mise à la retraite, Dirigeants, Durée du travail.

E-F-G : Embauche, Epargne salariale, Etrangers, Force majeure, Formation en alternance, Formation professionnelle, Frais professionnels, Grève et conflits sociaux, Groupement d'employeurs.

H-I-J : Harcèlement , Heures supplémentaires, Hygiène et sécurité, Indemnités,  Invention du salarié, Jours fériés et ponts.

L : Licenciement, Locaux obligatoires.

M-N-P : Maladie du salarié, Maternité, Modification du contrat de travail, Motif économique de licenciement, Négociation collective, Période d'essai , Pouvoir disciplinaire, Préavis, Préretraites, Primes et gratifications, Procédure de licenciement pour motif personnel, Procédure de licenciement pour motif économique.

R : Reçu pour solde de tout compte, Réduction de cotisations sociales, Règlement intérieur, Repos hebdomadaire, Responsabilité pénale, Retenue sur salaire, Retraites complémentaires.

S : Salaire, Service de santé au travail, Service emploi-entreprise, Smic et minimum garanti, Stagiaires, Syndicats.

T-U-V : Transaction, Transfert du contrat de travail, Travail à domicile, Travail à temps partiel, Travail des femmes, Travail des handicapés, Travail dissimulé, Travail temporaire, Usages professionnels, Vie personnelle du salarié, VRP.

Auteur et coordonnateur :

Patrick Burnel BURNEL
Juriste et formateur en droit social

Gwendoline AUBOURG
Juriste en droit social

Viviane BROCHERY
Juriste en droit social

Erick FILLE
Juriste en droit social