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Le droit du travail de A à Z pour l'entreprise de 1 à 49 salariés
Le droit du travail de A à Z pour l'entreprise de 1 à 49 salariés

Le droit du travail de A à Z pour l'entreprise de 1 à 49 salariés

Toute la législation sociale en vigueur pour les entreprises de moins de 50 salariés en 90 mots-clés.

Papier

Spécialement conçu pour les entreprises de moins de 50 salariés, cet ouvrage traite de toute la législation en vigueur.

Grâce à ses 90 mots-clés classés par ordre alphabétique, ce guide se consulte comme un répertoire.

Vous trouvez notamment :

  • La synthèse des principales aides et incitations à l'emploi
  • Le récapitulatif des barèmes et indicateurs sociaux
  • Des modèles de lettres et de contrats de travail
  • Des schémas de procédure

 

  • Format : 2 tomes
  • Nb de pages : 2864

Liste intégrale des mots clés (94) :

A-B : Accidents du travail et accidents de trajet,  Administration du travail, Affichage,  Apprentissage , Assurance chômage , Assurance vieillesse , Avantage en nature , Bulletin de salaire

C : Cadres, Certificat de travail, Chèque emploi TPE, Chômage partiel, Clause de dédit-formation, Clause de non-concurrence, Congés payés, Congés spéciaux, Conseil de prud'hommes, Contrat d'avenir, Contrat d'insertion dans la vie sociale (Civis),  Contrat de professionnalisation,  Contrat de travail, Contrat de travail à durée déterminée, Contrat de travail intermittent , Contrat emploi consolidé, Contrat emploi-jeunes, Contrat emploi-solidarité,  Contrat initiative-emploi, Contrat insertion-revenu minimum d'activité (CI-RMA), Contrat jeune, Contrat nouvelles embauches, Contribution à l'effort de construction,  Contrôle Urssaf, Conventions et accords collectifs, CSG et CRDS,  Cumul d'emplois et de statuts.

D : Délégation de pouvoir, Délégués du personnel, Démission, Départ et mise à la retraite, Dirigeants, Durée du travail.

E-F-G : Embauche, Epargne salariale, Etrangers, Force majeure, Formation en alternance, Formation professionnelle, Frais professionnels, Grève et conflits sociaux, Groupement d'employeurs.

H-I-J : Harcèlement , Heures supplémentaires, Hygiène et sécurité, Indemnités,  Invention du salarié, Jours fériés et ponts.

L : Licenciement, Locaux obligatoires.

M-N-P : Maladie du salarié, Maternité, Modification du contrat de travail, Motif économique de licenciement, Négociation collective, Période d'essai , Pouvoir disciplinaire, Préavis, Préretraites, Primes et gratifications, Procédure de licenciement pour motif personnel, Procédure de licenciement pour motif économique.

R : Reçu pour solde de tout compte, Réduction de cotisations sociales, Règlement intérieur, Repos hebdomadaire, Responsabilité pénale, Retenue sur salaire, Retraites complémentaires.

S : Salaire, Service de santé au travail, Service emploi-entreprise, Smic et minimum garanti, Stagiaires, Syndicats.

T-U-V : Transaction, Transfert du contrat de travail, Travail à domicile, Travail à temps partiel, Travail des femmes, Travail des handicapés, Travail dissimulé, Travail temporaire, Usages professionnels, Vie personnelle du salarié, VRP.

Auteur et coordonnateur :

Patrick Burnel BURNEL
Juriste et formateur en droit social

Gwendoline AUBOURG
Juriste en droit social

Viviane BROCHERY
Juriste en droit social

Erick FILLE
Juriste en droit social

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