Le Lamy environnement - les déchets

Le Lamy environnement - les déchets

La loi est de plus en plus stricte ? Un ouvrage complet pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de la gestion des déchets.

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Quelle que soit leur origine, les déchets sont soumis à une réglementation de plus en plus stricte.

C’est pourquoi cet ouvrage expose l’ensemble des textes applicables, analyse la jurisprudence et présente un large panorama de filières de traitement.

Tri, collecte, transfert, valorisation, élimination, aides, fiscalité, sanctions, responsabilités, ... toutes les règles encadrant la gestion des déchets y sont commentées en détail.

Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

Partie 1 - Approche sectorielle

  • Cadre général

  • Les déchets dangereux

  • Déchets inertes et Déchets d'extraction

  • Les déchets agro-alimentaires

  • Les déchets non-dangereux

  • Les déchets d'emballages

  • Les déchets d'activités de soins

  • Les autres types de déchets

Partie 2 - Gestion des déchets

  • Environnement et déchets

  • Stratégies

  • Filières

  • Cas particuliers

Partie 3 - Transferts et transports de déchets

  • Introduction

  • Transferts de déchets

  • Transports de déchets

Partie 4 - Prévention

  • Audit environnement et études déchets

  • Assurance

  • Instruments incitatifs économiques et fiscaux

Partie 5 - Responsabilité civile

  • Responsabilité civile et droit international

  • Responsabilité civile et droit national

Partie 6 - Responsabilité pénale

  • Personnes responsables

  • Différents types d'infractions

Partie 7 - Responsabilités administratives

  • Sanctions administratives

  • Responsabilité de la puissance publique

Partie 8 - Renseignements utiles

  • Autorités compétentes et organismes professionnels

  • Entreprises spécialisées

Marie-Léonie VERGNERIE
Avocate – FIELDFISHER

ARMELLE SANDRIN-DEFORGE
Avocate - Cabinet JONES DAY

Pauline HILI

Secrétaire général de la rédaction

Christophe PUEL

Avocat - Directeur du Département Environnement - FIDAL

Anne-Sophie CORDIER

Juriste - Département Environnement - FIDAL

Dorothée COURILLEAU

Avocat - Département Environnement - FIDAL

Marine GUYOMARD

Ingénieure d'études et de recherche - Cabinet ECOGEOS

Marie-Amélie MARCOUX

Ingénieure d'études et de recherche - Cabinet ECOGEOS

Armelle SANDRIN-DEFORGE

 

Ont également contribué 
Pour la partie juridique

 

Michel BAUCOMONT

Docteur en droit, Avocat à la Cour

Catherine BONNAFOUS

DEA de droit international économique

Juliette BRIL

DEA de droit de l'environnement

LLM de droit international de l'environnement

Jean-Pierre BRIZAY †

Avocat au barreau de Paris

Renaud DE LAAGE DE MEUX

Juriste en Droit de l'environnement

Delphine DEPREZ

DESS de droit de l'environnement

Secrétaire général de la rédaction

Michel DELESCLUSE

Conseiller à la sécurité

Yann DERVYN

Conseiller d'entreprises pour la gestion des déchets et le transport de marchandises dangereuses

Véronique FLORI

Avocat - Département Environnement - FIDAL

Célia FONTAINE

DEA de droit de l'environnement

Secrétaire général de la rédaction

Adrien FOURMON

Avocat - Jeantet

Camille FROMENTIN

Avocat - FIELDFISHER

Sandra HAHN DURAFFOURG

Avocate - De Pardieu Brocas Maffei

Vincent HUCK

Avocat - Cabinet Soler-Couteaux & Associés

Laurence LANOY

Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris

Michel LLAMAS

Barrister England and Wales

Caroline LONDON

Docteur en droit, Avocat à la Cour

Jean-Marie MASSIN

Expert auprès des instances maritimes internationales

Laurent RADISSON

DESS de droit de l'environnement

Aude SANY

Master 2 de droit de l'environnement

Cabinet SAVIN-MARTINET ASSOCIÉS

Avocats conseils – www.smaparis.com

Valérie THIRÉ

DEA de droit international économique

Pour la partie scientifique

Alain NAVARRO

Professeur émérite à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Jean-Marie BLANCHARD

Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Rémy GOURDON

Professeur à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Daniel MATHURIN

Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Jacques MEHU

Directeur POLDEN INSALVALOR

Michel MURAT

Directeur de recherche, CNRS

Pascale NAQUIN

Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVALOR à Lyon

Philippe REVIN

Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Marine GUYOMARD

Ingénieure d'études et de recherche, pour le cabinet ECOGEOS

Marie-Amélie MARCOUX

Ingénieure d'études et de recherche, pour le cabinet ECOGEOS

Patrick ROUSSEAUX

Professeur à l'Institut des risques industriels, assuranciels et financiers de Niort

Jean VERON †

Professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

 

 

 

 

 

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